Appel d'offres publicOuvert · J-32

Fournitures administratives, scolaires et pédagogiques – CC Mirebellois et Fontenois (21) – Procédure ouverte

Communauté de Communes du Mirebellois (21)
Lieu d'exécution : MIREBEAU SUR BEZE, 21310, France
Remise des offres
Dans 32 jours
Montant
140 000 €
Fourchette · HT
Durée
36 mois
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.mfcc.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Acquisition de fournitures administratives, scolaires et pédagogiques pour le fonctionnement des services de la Communauté de Communes du Mirebellois et Fontenois, répartie en 3 lots (administratives, scolaires, pédagogiques), avec plafonds unitaires par lot : Lot 1 60 000 EUR HT, Lot 2 60 000 EUR HT, Lot 3 20 000 EUR HT.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Fournitures administratives

Fournitures administratives pour les services administratifs (travail de bureau)

CPV 39162110CPV 30192700CPV 39162100
LOT-0002Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Fournitures scolaires

Fournitures scolaires

CPV 39162110CPV 30192700CPV 39162100
LOT-0003Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Fournitures pédagogiques

Fournitures pédagogiques pour les activités des centres périscolaires

CPV 39162100

L'acheteur

Communauté de Communes du Mirebellois (21)

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
3
Montant attribué
250,6 k €
  • 2024120,3 k € · 2 marchés
  • 20250 € · 0 marché
  • 2026en cours130,4 k € · 1 marché
  • Travaux · 2
  • Services · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Restauration collective1

Territoires cités

  • Mirebeau-sur-Bèze1
  • Côte-d'Or1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Répondre

Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.mfcc.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-100822
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
CC-Mirebellois_21_20261016W2_01
Description officielle
1. Téléchargement du DCE : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. 2. Transmission des offres : La remise des plis s'effectue obligatoirement par voie électronique sur le profil d'acheteur. Aucun dépôt papier ni transmission par courriel n'est autorisé. 3. Forme du marché : Accord-cadre à bons de commande avec montants minimums et maximums annuels, conclu en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. 4. Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées. 5. Renseignements complémentaires : Les candidats peuvent poser leurs questions via la plateforme marches-securises.fr jusqu'à 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Acheteur
Communauté de Communes du Mirebellois (21)
Lieu d’exécution
Département 21

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Matériel de bureau
CPV principal
39162110
CPV complémentaires
39162110, 30192700, 39162100, 30192000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
36 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
60 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Fournitures administratives · Les offres doivent être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur (marches-securises.fr) au plus tard le vendredi 20 novembre 2026 à 12h00 . Tout pli remis hors délai sera rejeté. · CPV 30192000, 39162110, 39162100 · Montant 60 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.mfcc.fr
Départements de diffusion
21

Voies de recours

1 élément
Recours
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 5 rue de Bonne Maison, 21000 Dijon Tél : 03 80 73 91 00 - Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé pré-contractuel : depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel : dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE (articles L. 551-13 et suivants du CJA). - Recours de pleine légitimité (recours Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées de la décision d'attribution.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 15CPV 55
CPV détectés sur les lots
391621103019270039162100
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