Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 19/08/2026
- Échéance : 22/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériels pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable, Relance lot 2 (compteurs d'eau potable et matériel de télérelève)
Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Pontarlier (25)
Lieu d'exécution : Pontarlier (Territoire de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier)
Source officielle : TED
Budget IA
<= 170 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
22/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier
- Lieu
- Pontarlier (25)
- Budget
- <= 170 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de Communes du Grand Pontarlier a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/08/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
- Territoires cités : Doubs, Nancy et Pontarlier
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de Communes du Grand Pontarlier a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics6
- Travaux / BTP6
- Maintenance4
Territoires cités
- Doubs4
- Nancy1
- Pontarlier1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 6275efdc-ddcc-40f6-abae-ddeced0cd68b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier
- Lieu
- Pontarlier (25)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00575446-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériels pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable Relance lot 2 « Fourniture et livraison de compteur d'eau potable et de matériel de télérelève pour le réseau d'eau potable »
- Description officielle
- - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
- Lieu d’exécution
- Pontarlier
Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier
- Site acheteur
- www.grandpontarlier.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FAB38BAA-BC46-4802-75B4679C39977A63
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 38421100
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 38421100
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 170 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- ed7b2e51-799a-4009-b981-379cb83cb4c7
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériels pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable Relance lot 2 « Fourniture et livraison de compteur d'eau potable et de matériel de télérelève pour le réseau d'eau potable » · - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme · CPV 38421100 · Montant 170 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de matériels pour l'exploitation et l'entretien du réseau d'eau potable, avec une reconduction tacite et un seul titulaire, couvrant des fournitures et services liés aux compteurs et systèmes de relève, pour une durée initiale 2027 et une reconduction d'un an, avec un plafond global de 170 000 EUR HT et un plafond par période de 85 000 EUR HT.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1
La durée de la période de reconduction est de 1 an
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028
Critères d'attribution: Prix des fournitures | Prix des fournitures
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 19/08/2026
- Date limite
- 22/09/2026
- Temps restant
- 28 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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<= 170 000 €
PlafondHT
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