Prestation de services d'assurance – MECS Les Tisserands et LE CHEMIN (5 lots: Dommages aux biens; Responsabilité civile générale; Parc automobile; Risques statutaires; Cyber risques)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- v2.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture de prestations d'assurance pluri-lots pour la MECS Les Tisserands et Le Chemin, couvrant les risques matériels et immatériels (dommages aux biens), responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires et risques cyber, avec coordination via un groupement de commandes et gestion centralisée des sinistres.
Lots (5)
ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Couverture des dommages matériels et immatériels liés aux biens du souscripteur et de ses établissements, incluant les garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glace, et dommages accessoires.
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
Couverture de la responsabilité civile générale couvrant les dommages corporels et matériels liés aux activités des établissements et à leur patrimoine, incluant les garanties liées à la responsabilité des mandataires et autres responsabilités prévues par le cadre contractuel.
ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Couverture de la flotte automobile des établissements (véhicules légers, utilitaires et véhicules lourds éventuels) incluant dommages, vol et garanties associées, y compris conditions relatives au conducteur et extensions éventuelles.
ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
Assurance des risques liés au personnel et au cadre statutaire (décès, accidents du travail, maternité/paternité, indemnités journalières, prestations liées au personnel, etc.).
ASSURANCE CYBER RISQUES
Couverture des risques cyber (atteinte aux informations et reconstitution des données, fraude et malveillance, cyber extorsion, cybersurveillance et assistance en gestion de crise, protection juridique).
L'acheteur
Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 31/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 37
- Montant attribué
- 10,7 M €
- 20246,6 M € · 17 marchés
- 20252,2 M € · 8 marchés
- 2026en cours1,9 M € · 12 marchés
- Travaux · 22
- Fournitures · 8
- Services · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
- Restauration collective2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 15 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur v2.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-84253
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
- Description officielle
- Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois
- Acheteur
- Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 264 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile · assurance protection fonctionnelle · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110 · Montant 40 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- v2.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 25
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Se référer aux documents de consultattion
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Collectivites / Services publics
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Prestations de sécurité, de protection des personnes et de gardiennage occasionnel pour LA RODIA
<= 215 000 €
Date Limite
27/11/2026
Appel d'offres public
Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation régionale du réseau du service public de la rénovation de l’habitat
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Organisation du Festival Livres dans la Boucle - éditions 2027 à 2029
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/11/2026
Appel d'offres public
Parcours immersifs découverte du métier d'aide à domicile
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
13/11/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 66515200-566516000-066514110-066512000-066515411-7
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Collectivites / Services publics
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Collectivites / Services publics, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.