Prestation de services d'assurance
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 1 160 000 €
- Estimé
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.covati.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Consultation pour la souscription de contrats d’assurances pour la Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l’Ignon, portant notamment sur plusieurs garanties (ex. responsabilité civile, responsabilité/ protection fonctionnelle, protection juridique, automobile, dommages aux biens).
Lots (5)
Responsabilité civile
Assurance Responsabilité Civile.
Protection fonctionnelle
Assurance Protection fonctionnelle.
Protection juridique
Assurance Protection juridique.
Automobile
Assurance Automobile.
Dommages aux biens
Assurance Dommages aux biens.
L'acheteur
Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (21)
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 07/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 13
- Montant attribué
- 3,9 M €
- 20242 M € · 1 marché
- 20251,9 M € · 12 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 12
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Maintenance2
- Numerique / IT1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.covati.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66193
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestation de services d'assurance
- Description officielle
- Prestation de services d'assurance
- Acheteur
- Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (21)
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 160 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile · Assurance Protection fonctionnelle · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110 · Montant 240 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.covati.fr, www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 21
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Se référer aux documents de la consultation
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- CPV détectés sur les lots
- 6651000066516000665131006651411066515000
Veille Semagora
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