Service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Coeur de Garonne
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Durée
- 12 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- ldm.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture d'un marché cadre multi-lots pour des prestations de transport à la demande zonal, couvrant les zones Martres-Tolosane, Cazères et Rieumes, avec organisation par feuilles de route et tarification par lot, et mise en œuvre sous forme d'accord-cadre avec maximum par lot.
Lots (5)
Secteur Sud vers le centre-ville de Martres-Tolosane – mardi matin
Prestation de transport à la demande zonal sur le secteur Martres-Tolosane avec prise en charge au domicile et dépose sur un point d’arrêt, selon les feuilles de route et les horaires indiqués.
Secteur Sud vers le centre-ville de Cazères – mercredi après-midi
Prestation de transport à la demande zonal sur le secteur Cazères avec prise en charge au domicile et dépose sur un point d’arrêt, selon les feuilles de route et les horaires indiqués.
Secteurs Nord et Centre-Nord vers le centre-ville de Rieumes – jeudi matin
Prestation de transport à la demande zonal sur le secteur Nord et Centre-Nord avec prise en charge au domicile et dépose sur un point d’arrêt, selon les feuilles de route et les horaires indiqués.
Secteurs Centre-Nord, Centre et Sud vers le centre-ville de Cazères – samedi matin
Prestation de transport à la demande zonal sur le secteur Centre-Nord/Cazères avec prise en charge au domicile et dépose sur un point d’arrêt, selon les feuilles de route et les horaires indiqués.
Secteur Sud vers le centre-ville de Cazères et Martres-Tolosane – samedi après-midi
Prestation de transport à la demande zonal sur le secteur Sud/Cazères et Martres-Tolosane avec prise en charge au domicile et dépose sur un point d’arrêt, selon les feuilles de route et les horaires indiqués.
L'acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Secteur Sud vers le centre-ville de Martres-Tolosane – mardi matin
Cet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 127
- Montant attribué
- 83,2 M €
- 202428,7 M € · 51 marchés
- 202534,2 M € · 44 marchés
- 2026en cours20,3 M € · 32 marchés
- Services · 55
- Travaux · 47
- Fournitures · 25
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Maintenance2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Haute-Garonne2
- Cazères1
- Rieumes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur ldm.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-94037
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Coeur de Garonne
- Description officielle
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Acheteur
- COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE
- Lieu d’exécution
- Département 31
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 10 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur Sud vers le centre-ville de Martres-Tolosane, le mardi matin · Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat · CPV 60130000 · Montant 10 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- ldm.aws-achat.info
- Départements de diffusion
- 31
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1 : - un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (C.J.A.) - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et s. du CJA - un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du CE du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 60130000-8
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