Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif – SPANC CC Bassée Montois (LOT-0001)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché pour les contrôles ANC sur le territoire de la CC Bassée Montois, couvrant le contrôle de bon fonctionnement des installations existantes, le diagnostic lors de ventes, et le contrôle de conception et de bonne exécution pour les installations neuves ou réhabilitées, avec organisation des visites, restitution des rapports et suivi administratif et social.
Lots (1)
Contrôle des installations d’assainissement non collectif (ANC) – SPANC CC Bassée Montois
Contrôles de bon fonctionnement des installations ANC existantes, diagnostics lors des ventes, et contrôle de conception et de bonne exécution des installations neuves ou réhabilitées sur le territoire de la CC Bassée Montois, incluant l’organisation des visites et la restitution des rapports.
L'acheteur
Communauté de communes Bassée Montois
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 01/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 108
- Montant attribué
- 11,3 M €
- 20244,4 M € · 41 marchés
- 20253,4 M € · 46 marchés
- 2026en cours3,5 M € · 21 marchés
- Travaux · 69
- Services · 38
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics5
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Maintenance2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 16 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.maximilien.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 21f866cc-fd8f-434f-a951-f1767b48abae
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes
- Description officielle
- L'accord-cadre prendra effet le 1er janvier 2027, pour une durée initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
- Lieu d’exécution
- MELUN CEDEX
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de communes Bassée Montois
- Site acheteur
- cc-basseemontois.fr
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
- Identifiant acheteur
- 20004025100023
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90400000, 90714400, 90480000, 90492000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a8fbbc63-52ff-4c95-ba5e-60ac42648af7
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes · Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes · CPV 90400000, 90714400, 90480000, 90492000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
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