Appel d'offres publicOuvert · J-32

Transport, traitement et valorisation des déchets des déchèteries

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Charente-Maritime (17)
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Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Transport, traitement et valorisation des déchets des déchèteries

L'acheteur

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
330
Montant attribué
99,4 M €
  • 202445,5 M € · 148 marchés
  • 202521,1 M € · 98 marchés
  • 2026en cours32,8 M € · 84 marchés
  • Travaux · 196
  • Services · 105
  • Fournitures · 29

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP20
  • Collectivites / Services publics17
  • Environnement / Espaces verts / Proprete15

Territoires cités

  • Charente-Maritime4

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  2. Dossier de consultation (DCE)

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  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

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Source
BOAMP
Référence source
26-100912
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Transport, traitement et valorisation des déchets des déchèteries
Description officielle
Fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons, déchets non valorisables, plastiques durs et déchets de plâtre issus des déchèteries. les prestations sont réparties en 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles : tranche ferme: Fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries tranche optionnelle n°1: Fourniture, enlèvement des contenants, transport et valorisation des déchets de plastiques durs tranche optionnelle n°2: Fourniture, enlèvement des contenants, transport et valorisation des déchets de plâtre
Acheteur
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Lieu d’exécution
Département 17

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations)
CPV principal
90500000
CPV complémentaires
90500000
Critères d’attribution
quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Traitement et valorisation des déchets de bois · Fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons, déchets non valorisables, plastiques durs et déchets de plâtre issus des déchèteries. les prestations sont réparties en 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles : tranche ferme: Fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries tranche optionnelle n°1: Fourniture, enlèvement des contenants, transport et valorisation des déchets de plastiques durs tranche optionnelle n°2: Fourniture, enlèvement des contenants, transport et valorisation des déchets de plâtre · CPV 90500000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
17

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat, • Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R 551-7 du CJA, • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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