Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 27/09/2026
- Échéance : 05/11/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 39 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles Rhône Vallée de Le Pouzin
Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
Le Pouzin (07)
Source officielle : TED
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Ouvrir la source officielleBudget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/11/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
- Lieu
- Le Pouzin (07)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 27/09/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
- Territoires cités : Ardèche, Le Pouzin et Drôme
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Collectivites / Services publics3
- Maintenance3
Territoires cités
- Ardèche2
- Le Pouzin1
- Drôme1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- a802a2cc-1dd3-4b5d-ab75-d152043629ca
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
- Lieu
- Le Pouzin (07)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00667052-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles Rhône Vallée de Le Pouzin
- Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www. telerecours.fr.
- Lieu d’exécution
- LE POUZIN
Acheteur
- Nom
- Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 20007141300062
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90420000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90420000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- c2b10a1d-bf40-4109-8cea-9610ff669b5b
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www. telerecours.fr. · CPV 90420000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Marché de base : exploitation de la STEP industrielle de la zone d'activités de la Commune de Le Pouzin, autosurveillance, entretien maintenance et renouvellement des équipements, permanence du service. Durée 3 ans à compter du 1er janvier 2027. L'accord-cadre (renouvellement électromécanique +travaux et prestations) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum total de 300 000 € HT sur la durée d'exécution du contrat.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Marché de base : exploitation de la STEP industrielle de la zone d'activités de la Commune de Le Pouzin, autosurveillance, entretien maintenance et renouvellement des équipements, permanence du service
Durée 3 ans à compter du 1er janvier 2027
L'accord-cadre (renouvellement électromécanique +travaux et prestations) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum total de 300 000 € HT sur la durée d'exécution du contrat.
Critères d'attribution: Valeur environnementale de l'offre | Valeur environnementale de l'offre
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 27/09/2026
- Date limite
- 05/11/2026
- Temps restant
- 39 jours
- Fenêtre de réponse
- 39 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 1 200 000 €
PlafondHT
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
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