Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers

Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Territoire de Belfort (90)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu
Territoire de Belfort (90)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/09/2026
  • Échéance : 06/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération Grand Belfort a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Territoire de Belfort

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération Grand Belfort a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP18
  • Maintenance14
  • Environnement / Espaces verts / Proprete7

Territoires cités

  • Territoire de Belfort2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-85708
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu
Territoire de Belfort (90)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-85708
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu d’exécution
Département 90

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Etude
CPV détecté
71335000
CPV complémentaires
71335000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire · CPV 71335000

Modalités et références

ID web
26-85708
Contract folder ID
e63a4635-7dd1-4c05-8f7c-31f478a6da6c
Modalités de réponse
marches-grandbelfort.safetender.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
90

Résumé de la consultation

Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/09/2026
Date limite
06/10/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget non spécifié

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