Stérilisation et identification des chiens et chats sur le territoire de la CASUD
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La présente consultation a pour objet des prestations de stérilisation et d'identification des chiens-chiennes et des chats-chattes de propriétaires résidant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Sud (C.A.SUD).
L'acheteur
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 15/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 42,7 k €
- 20240 € · 0 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours42,7 k € · 1 marché
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie5
- Travaux / BTP3
- Collectivites / Services publics2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 1 jour.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-88689
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Stérilisation et identification des chiens et chats sur le territoire de la CASUD
- Description officielle
- Le marché est passé en procédure formalisée . Il s’agit d’un marché de Fourniture et Services. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande. Chacun des lots sera conclu avec un seul opérateur économique qui pourra être un groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement, aucune forme n’est imposée.
- Acheteur
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD
- Lieu d’exécution
- Département 974
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV principal
- 85210000
- CPV complémentaires
- 85210000, 85200000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LOT 1 · prestations de stérilisation et d'identification de chiens-chiennes et de chats-chattes de propriétaires résidant sur les communes du Saint-Joseph et de Saint-Philippe · CPV 85210000, 85200000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 974
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551- 7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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