Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries et centres de valorisation

Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Charente-Maritime (17)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, La Rochelle 17000, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 440 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu
Charente-Maritime (17)
Budget
<= 440 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 14/08/2026
  • Échéance : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Charente-Maritime et La Rochelle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP36
  • Collectivites / Services publics19
  • Maintenance15

Territoires cités

  • Charente-Maritime11
  • La Rochelle1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-80277
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu
Charente-Maritime (17)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-80277
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries, des Centres de Valorisation des Déchets et du Centre de Valorisation Organique
Description officielle
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Lieu d’exécution
Département 17

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
90500000
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
440 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries, des Centres de Valorisation des Déchets et du Centre de Valorisation Organique · Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation · CPV 90500000 · Montant 440 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-80277
Contract folder ID
0f971085-22e9-40ce-8c01-f0238206ea0b
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
17

Résumé de la consultation

Réaliser la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des DDS issus des déchèteries et centres de valorisation, dans le cadre d’un cadre relatif à bons de commande et paiement au prix unitaire; contenants et traçabilité fournis, avec des montants estimatifs non garantis et un plafond total précisé dans les pièces contractuelles.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
14/08/2026
Date limite
30/09/2026
Temps restant
36 jours
Fenêtre de réponse
48 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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