Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage – petit cycle de l’eau (eau potable, assainissement, eaux pluviales urbaines)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du petit cycle de l’eau, organisé en 5 lots couvrant diagnostics techniques, élaboration de dossiers réglementaires, audits organisationnels et juridiques, ainsi que des prestations liées au vestiaire et à l’équipement de casiers et bancs de piscine. Exécution via bons de commande, période initiale de 1 an, reconduction possible jusqu’à 4 ans, avec des plafonds par lot (3,2 M€ HT sur l’ensemble des périodes) et des marchés à montant maximal par lot.
Lots (5)
Diagnostics techniques
Diagnostics techniques pour le périmètre du petit cycle de l’eau; exécution des prestations associées par bons de commande; cadre initial d’un an avec plafond par lot de 800 000 € HT et reconduction possible sur 4 ans pour un total de 3 200 000 € HT par lot.
Élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires
Élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires; exécution par bons de commande sur la durée du marché.
Audits organisationnels et financiers, expertises juridiques et réglementaires, benchmark et études de marché
Audits organisationnels et financiers, expertises juridiques et réglementaires, benchmarking et études de marché liés au cadre contractuel et à l’optimisation des prestations.
Achat et pose de casiers - vestiaires
Achat et pose de casiers et bancs de vestiaires (mobilier et agencement) pour vestiaires et espaces liés, incluant la fourniture, la pose et les éléments techniques associés.
DPGF Lot casiers - vestiaires
DPGF et répartition des prestations pour le lot casiers et vestiaires (cahier des prix global et forfaitaire correspondant à la décomposition du prix).
L'acheteur
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 22/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 369
- Montant attribué
- 252,9 M €
- 20243,9 M € · 73 marchés
- 2025178,4 M € · 178 marchés
- 2026en cours70,6 M € · 118 marchés
- Services · 195
- Travaux · 101
- Fournitures · 73
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP10
- Etudes / Ingenierie9
- Collectivites / Services publics7
Territoires cités
- Pas-de-Calais2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics596280.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80742
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l’eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines).
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet un accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l'eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines). Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est décomposé en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront attribués aux titulaires dans l'ordre du classement à tour de rôles pendant toute la durée de l'accord cadre (périodes de reconduction comprises) au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pour un montant maximum de 800 000 Euros HT pour chaque lot. Il est reconductible trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée maximale de 4 ans et un montant maximum de 3 200 000 Euros HT toutes périodes confondues pour chaque lot.
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Lieu d’exécution
- Département 62
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude, Alimentation en eau potable, Assainissement
- CPV principal
- 71241000
- CPV complémentaires
- 71241000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Diagnostics techniques · Le présent lot a pour objet l'élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il s'agit d'un accord-cadre attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront attribués aux titulaires dans l'ordre du classement à tour de rôles pendant toute la durée de l'accord cadre (périodes de reconduction comprises) au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pour un montant maximum de 800 000 Euros HT. Il est reconductible trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée maximale de 4 ans et un montant maximum de 3 200 000 Euros HT toutes périodes confondues. · CPV 71241000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
- Départements de diffusion
- 62, 59
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 39135100-843324100-145212230-771241000
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