Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage – petit cycle de l’eau (eau potable, assainissement, eaux pluviales urbaines)

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
2 départements (59, 62)
Lieu d'exécution : Piscine d'Auchel, Rue Léon Blum, 62260 Auchel, France
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Lieu
2 départements (59, 62)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 16/08/2026
  • Échéance : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/09/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Pas-de-Calais, Nord et Béthune

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 39135100-8, 43324100-1, 45212230-7 et 71241000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Diagnostics techniques, Élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires et Audits organisationnels et financiers, expertises juridiques et réglementaires, benchmark et études de marché
  • Codes CPV : 39135100-8, 43324100-1, 45212230-7 et 71241000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie9
  • Travaux / BTP9
  • Collectivites / Services publics8

Territoires cités

  • Pas-de-Calais10
  • Nord4
  • Béthune3
  • Nancy1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-80742
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Lieu
2 départements (59, 62)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-80742
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l’eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines).
Description officielle
La présente consultation a pour objet un accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage relevant des domaines de compétences du petit cycle de l'eau (eau potable, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines). Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est décomposé en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront attribués aux titulaires dans l'ordre du classement à tour de rôles pendant toute la durée de l'accord cadre (périodes de reconduction comprises) au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pour un montant maximum de 800 000 Euros HT pour chaque lot. Il est reconductible trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée maximale de 4 ans et un montant maximum de 3 200 000 Euros HT toutes périodes confondues pour chaque lot.
Acheteur
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Lieu d’exécution
Département 62

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Alimentation en eau potable, Assainissement
CPV détecté
71241000
CPV complémentaires
71241000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le présent lot a pour objet l'élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il s'agit d'un accord-cadre attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront attribués aux titulaires dans l'ordre du classement à tour de rôles pendant toute la durée de l'accord cadre (périodes de reconduction comprises) au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pour un montant maximum de 800 000 Euros HT. Il est reconductible trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée maximale de 4 ans et un montant maximum de 3 200 000 Euros HT toutes périodes confondues. · CPV 71241000

Modalités et références

ID web
26-80742
Contract folder ID
40aa8e7f-3e3b-4f83-b96d-2d27eb27cc4c
Modalités de réponse
marchespublics596280.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
62, 59

Résumé de la consultation

Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du petit cycle de l’eau, organisé en 5 lots couvrant diagnostics techniques, élaboration de dossiers réglementaires, audits organisationnels et juridiques, ainsi que des prestations liées au vestiaire et à l’équipement de casiers et bancs de piscine. Exécution via bons de commande, période initiale de 1 an, reconduction possible jusqu’à 4 ans, avec des plafonds par lot (3,2 M€ HT sur l’ensemble des périodes) et des marchés à montant maximal par lot.

Lots (5)

LOT-0001Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

Diagnostics techniques

Diagnostics techniques pour le périmètre du petit cycle de l’eau; exécution des prestations associées par bons de commande; cadre initial d’un an avec plafond par lot de 800 000 € HT et reconduction possible sur 4 ans pour un total de 3 200 000 € HT par lot.

CPV 39135100-8CPV 43324100-1CPV 45212230-7CPV 71241000
LOT-0002Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

Élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires

Élaboration de dossiers réglementaires, accompagnement du pétitionnaire en phase d’instruction et acquisition de données d’entrée associées aux dossiers réglementaires; exécution par bons de commande sur la durée du marché.

CPV 39135100-8CPV 43324100-1CPV 45212230-7CPV 71241000
LOT-0003Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

Audits organisationnels et financiers, expertises juridiques et réglementaires, benchmark et études de marché

Audits organisationnels et financiers, expertises juridiques et réglementaires, benchmarking et études de marché liés au cadre contractuel et à l’optimisation des prestations.

CPV 39135100-8CPV 43324100-1CPV 45212230-7CPV 71241000
LOT-0004Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

Achat et pose de casiers - vestiaires

Achat et pose de casiers et bancs de vestiaires (mobilier et agencement) pour vestiaires et espaces liés, incluant la fourniture, la pose et les éléments techniques associés.

CPV 39135100-8CPV 43324100-1CPV 45212230-7CPV 71241000
LOT-0005Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

DPGF Lot casiers - vestiaires

DPGF et répartition des prestations pour le lot casiers et vestiaires (cahier des prix global et forfaitaire correspondant à la décomposition du prix).

CPV 39135100-8CPV 43324100-1CPV 45212230-7CPV 71241000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

39135100-843324100-145212230-771241000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
16/08/2026
Date limite
30/09/2026
Temps restant
24 jours
Fenêtre de réponse
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite

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Budget estimé

<= 150 000 €

PlafondHT

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Budget estimé

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PlafondHT

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62113 34144520
Budget estimé

230 000 €

Estimé

Date Limite

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BETHUNE 71241000
Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

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