Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'impression de documents d’information de ACCM
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Montant
- <= 70 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire pour l'impression de supports d'information (flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, bloc-notes et brochures) sur le territoire de la Communauté d’Agglomération ACCM, avec recours à l’offset, au numérique ou à la rotative et livraison sur site; plafond annuel de 70 000 € HT et reconductions possibles. Le prestataire gère les productions (pré-presse, BAT, respect environnemental et clause d’insertion) selon les besoins exprimés.
Lots (1)
Impression de documents d’information ACCM
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’impression de documents d’information de la Communauté d’Agglomération ACCM, couvrant flyers/dépliants/affiches/calendriers/pochettes/bloc-notes/brochures, avec impression offset, numérique ou rotative et livraisons sur le territoire ACCM.
L'acheteur
Communauté d'agglomération ACCM
34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete19
- Collectivites / Services publics16
- Maintenance16
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône6
- Arles4
Répondre
Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l'impression de documents d'information de la Communauté d'Agglomération ACCM
- Le montant maximum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 70.000,00 euro(s) HT Pour répondre à ses besoins en communication, la CA ACCM recherche un prestataire chargé de l'impression, selon les besoins, par procédés offset, numérique ou rotative, de différents supports papier reliés ou non reliés et de supports adhésifs, notamment : flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, bloc-notes et brochures de différents formats
- La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général tenant à la sécurisation juridique de la procédure, de la précédente consultation n° 2026-033 portant sur le même objet
- Critères d'attribution: Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b7fcf3d3-2e94-4532-8a0e-4a58734b50d6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM
- Description officielle
- L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 23 décembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre est atteint ou sur le point de l'être avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l'accord-cadre s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 120 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
- Lieu d’exécution
- Arles Cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'agglomération ACCM
- Site acheteur
- www.agglo-accm.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- A56D962F-A534-8E55-0ABCD4298331FD95
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79810000, 79823000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- dfd95ed8-6244-4d3c-ae02-1de86d64aaf4
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM · La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l'impression de documents d'information de la Communauté d'Agglomération ACCM. Le montant maximum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 70.000,00 euro(s) HT Pour répondre à ses besoins en communication, la CA ACCM recherche un prestataire chargé de l'impression, selon les besoins, par procédés offset, numérique ou rotative, de différents supports papier reliés ou non reliés et de supports adhésifs, notamment : flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, bloc-notes et brochures de différents formats. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général tenant à la sécurisation juridique de la procédure, de la précédente consultation n° 2026-033 portant sur le même objet · CPV 79810000, 79823000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
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- 7981000079823000
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