Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
- Remise des offres
- Dans 35 jours
- Durée
- 48 mois
- Dépôt des offres
- marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux) • Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur • Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.
L'acheteur
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 691
- Montant attribué
- 852,4 M €
- 2024263,4 M € · 230 marchés
- 2025287,7 M € · 238 marchés
- 2026en cours301,3 M € · 223 marchés
- Services · 434
- Travaux · 173
- Fournitures · 84
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP3
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Gard1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 35 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101163
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
- Description officielle
- Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux) • Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur • Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à la date fixée ultérieurement dans l'ordre de service de démarrage des prestations et s’achève à l'issue de 48 mois. Le présent marché n'est pas reconductible. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées Pour le présent accord-cadre, le montant maximum est de 2 000 000 € H.T.
- Acheteur
- COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 71335000
- CPV complémentaires
- 71335000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 2 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole · Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux) • Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur • Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec les moyens financiers de la collectivité et ses documents d’urbanisme actuels et futurs Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à la date fixée ultérieurement dans l'ordre de service de démarrage des prestations et s’achève à l'issue de 48 mois. Le présent marché n'est pas reconductible. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées Pour le présent accord-cadre, le montant maximum est de 2 000 000 € H.T. · CPV 71335000 · Montant 2 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 30
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