Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Montant
- <= 1 123 837 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et gestion du service TAD sur 7 lots couvrant l’ensemble du ressort territorial (94 communes), avec tarification LiO et cadre contractuel CCAP/CCTP, incluant la réservation, la billetterie, l’entretien du matériel et les délais de remplacement, sur une durée initiale de 3 ans avec reconduction éventuelle et budgets maximum par lot.
Lots (7)
Lot 1 – Bas-Couserans
Bas-Couserans (Prat-Bonrepaux et Saint-Girons/Saint-Lizier), desserte des communes et itinéraires; 7 lots.
Lot 2 – Centre-Couserans
Centre-Couserans (Saint-Girons/St-Lizier et proximité), desserte des communes.
Lot 3 – Volvestre
Volvestre (Ste-Croix-Volvestre et Saint-Girons/St-Lizier) desserte.
Lot 4 – Séronais
Séronais (La Bastide-de-Sérou et desserte Saint-Girons/St-Lizier).
Lot 5 – Haut-Salat
Haut-Salat (zones 5A et 5B).
Lot 6 – Vallée de Massat
Vallée de Massat (Massat et communes liées).
Lot 7 – Castillonnais
Castillonnais (Castillon et Castillonnais), desserte et continuité.
L'acheteur
COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Historique de ce marché
Renouvellement probableLot concerné 01 · Lot 1 – Bas-Couserans
Un contrat attribué par cet acheteur en 2023 sur ce besoin arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 122
- Montant attribué
- 27,2 M €
- 20246,2 M € · 56 marchés
- 202513,4 M € · 46 marchés
- 2026en cours7,6 M € · 20 marchés
- Travaux · 58
- Fournitures · 33
- Services · 31
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Collectivites / Services publics1
- Maintenance CVC1
Territoires cités
- Ariège2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99802
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Description officielle
- Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Acheteur
- COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
- Lieu d’exécution
- Département 9
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport, Voyage, Véhicules
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Bas-Couserans · Castillon en Couserans (destination et continuité 455 et 456) · CPV 60130000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 9
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Maintenance
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Exploitation forestière semi-mécanisée (FP 09-11-66)
<= 4 000 000 €
Date Limite
23/10/2026
Appel d'offres public
Exécution du Transport A la Demande et Transport d’Intérêt Local – Zone Nord-Ouest / Zone Centre / Zone Sud / Zone Ouest (Pays de Tarascon, Ariège 09)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
04/11/2026
Appel d'offres public
Entretien et nettoyage des locaux et vitrages du Conseil départemental de l'Ariège - 2 lots territorialisés
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
05/11/2026
Appel d'offres public
Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation énergétique et la mise aux normes de la Halle des Sports – Site Grandmont (Tours)
<= 1 450 000 €
Date Limite
06/11/2026
Autres consultations de COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
2 consultations ouvertes chez cet acheteur.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 60130000-8
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Maintenance
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Maintenance, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.