Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire – COBAS (Arcachon Sud)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 300 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Renouvellement d’un marché de prévoyance obligatoire pour les agents de COBAS, couvrant les garanties d’incapacité et d’invalidité, avec participation employeur et cadre tarifaire annuel.
Lots (1)
Assurance prévoyance – adhésion obligatoire (COBAS)
Marché d’assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents de COBAS, incluant les garanties d’incapacité et d’invalidité et les prestations associées.
L'acheteur
COBAS
27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 20/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
- Travaux / BTP8
- Maintenance7
Répondre
Consultation clôturée depuis 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation concerne le renouvellement d'un contrat de groupe « Prévoyance, désormais à adhésion obligatoire pour les agents de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud
- A noter que la communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud, regroupe 1 établissement principal et 6 établissements annexes sur lesquels sont répartis les Agents, constituant l'ensemble de la COBAS
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1c2d88fe-99da-42c0-941f-4ade9a15eaf4
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
- Lieu d’exécution
- Arcachon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- COBAS
- Site acheteur
- www.agglo-cobas.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2C8B6CBB-90AE-FECA-583F1D197B589D2B
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 300 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4f461022-0a8f-434d-9cd7-4410dfe12276
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) · La présente consultation concerne le renouvellement d'un contrat de groupe « Prévoyance, désormais à adhésion obligatoire pour les agents de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud. A noter que la communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud, regroupe 1 établissement principal et 6 établissements annexes sur lesquels sont répartis les Agents, constituant l'ensemble de la COBAS · CPV 66512000 · Montant 300 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 66512000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66512000
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