Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia selon le référentiel HAS
- Remise des offres
- Dans 97 jours
- Montant
- <= 2 485 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 60 mois
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- coallia.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur l’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) gérés par Coallia, selon le référentiel national de la HAS. Les prestations concernent des ESSMS de secteurs variés et sont réparties en sept lots géographiques. Elles comprennent notamment la préparation et la réalisation des évaluations, la cotation des critères, puis la remise des rapports via Synaé. Le calendrier prévisionnel porte sur 205 ESSMS entre 2028 et 2032, estimation indiquée comme non contractuelle.
Lots (7)
Île-de-France
Évaluations des ESSMS gérés par Coallia en Île-de-France selon le référentiel HAS, avec les prestations associées à leur exécution, leur suivi et l’interfaçage avec Synaé. Le RC recense 60 établissements à titre indicatif et non contractuel.
Nouvelle-Aquitaine et Centre-Val de Loire
Évaluations des ESSMS des territoires rattachés aux directions régionales Nouvelle-Aquitaine et Centre-Val de Loire.
Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes
Évaluations des ESSMS des territoires rattachés aux directions régionales Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes.
Hauts-de-France et Grand Est
Évaluations des ESSMS des territoires rattachés aux directions régionales Hauts-de-France et Grand Est.
Normandie, Bretagne et Pays de la Loire
Évaluations des ESSMS des territoires rattachés aux régions Normandie, Bretagne et Pays de la Loire.
Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie
Évaluations des ESSMS des territoires rattachés aux régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie.
Outre-Mer
Évaluations susceptibles d’être réalisées à Mayotte et à La Réunion, selon les besoins identifiés par Coallia.
L'acheteur
Coallia
48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance16
- Numerique / IT11
- Collectivites / Services publics10
Territoires cités
- Mayotte3
- Paris3
- La Réunion2
- Paris1
Répondre
Consultation ouverte : 98 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 99 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur coallia.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché est composé de sept (7) lots géographiques distincts, conformément à l'article L.2113-11 du Code de la commande publique : - Lot 1 : Île-de-France (60 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire (13 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes (21 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 4 : Hauts-de-France, Grand Est (44 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire (40 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie (26 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion)
- Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement
- Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ba0b57ec-2533-4faa-beec-ba5958113ef7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - MARCHÉ D'ÉVALUATION DE LA QUALITÉ DES ESSMS DE COALLIA (RÉFÉRENTIEL HAS) - PÉRIODE 2028-2032
- Description officielle
- Le présent marché est composé de sept (7) lots géographiques distincts, conformément à l'article L.2113-11 du Code de la commande publique : - Lot 1 : Île-de-France (60 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire (13 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes (21 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 4 : Hauts-de-France, Grand Est (44 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire (40 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie (26 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion). Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement. Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Coallia
- Site acheteur
- www.coallia.fr
- Profil acheteur
- coallia.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 775 680 309 00611
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure avec négociation
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79419000
- CPV complémentaires
- 79419000, 85312000, 85000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 60 mois
- Montant ou plafond
- 625 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c215f79a-8e74-4cb1-949d-45b8a2c332ae
- Dépôt des offres
- coallia.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Île-de-France · - Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion). Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement. Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028. · CPV 79419000, 85312000, 85000000 · Montant 625 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- coallia.e-marchespublics.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 79419000-485312000-985000000-9
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