Appel d'offres publicOuvert · J-97

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia selon le référentiel HAS

Coallia
Lieu d'exécution : Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Grand Est, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Mayotte, La Réunion
Remise des offres
Dans 97 jours
Montant
<= 2 485 000 €
Plafond · HT
Durée
60 mois
Lots
7 lots
Dépôt des offres
coallia.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Coallia confie l’évaluation de la qualité de ses établissements et services sociaux et médico-sociaux selon le référentiel et le manuel d’évaluation de la HAS. Le marché couvre sept lots géographiques, en métropole et en Outre-Mer, et concerne des structures aux activités variées, médicalisées ou non. Les missions s’appuient sur les entretiens, les observations in situ et les preuves documentaires, qui sont croisées pour établir une cotation argumentée. Elles comprennent notamment la préparation des évaluations, les visites sur site et la production de pré-rapports et de rapports finaux sur la plateforme Synaé.

Lots (7)

Lot 1Budget: <= 625 000 €PlafondHT

Île-de-France

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia situés en Île-de-France, selon le référentiel HAS. Le règlement indique 60 établissements recensés à titre indicatif et non contractuel.

CPV 79419000-4CPV 85312000-9CPV 85000000-9
Lot 2Budget: <= 213 750 €PlafondHT

Nouvelle-Aquitaine et Centre-Val de Loire

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia situés en Nouvelle-Aquitaine et en Centre-Val de Loire, selon le référentiel HAS.

Lot 3Budget: <= 283 750 €PlafondHT

Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia situés en Bourgogne-Franche-Comté et en Auvergne-Rhône-Alpes, selon le référentiel HAS.

Lot 4Budget: <= 485 000 €PlafondHT

Hauts-de-France et Grand Est

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia situés dans les Hauts-de-France et le Grand Est, selon le référentiel HAS.

Lot 5Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Normandie, Bretagne et Pays de la Loire

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia situés en Normandie, en Bretagne et dans les Pays de la Loire, selon le référentiel HAS.

Lot 6Budget: <= 327 500 €PlafondHT

Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie

Évaluation de la qualité des ESSMS de Coallia situés en Provence-Alpes-Côte d’Azur et en Occitanie, selon le référentiel HAS.

Lot 7Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Outre-Mer

Évaluation, selon les besoins effectivement identifiés, des ESSMS de Coallia susceptibles d’être situés à Mayotte et à La Réunion.

L'acheteur

Coallia

48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Maintenance16
  • Numerique / IT11
  • Collectivites / Services publics10

Territoires cités

  • Mayotte3
  • Paris3
  • La Réunion2
  • Paris1

Répondre

Consultation ouverte : 98 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 99 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur coallia.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-111980
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - MARCHÉ D'ÉVALUATION DE LA QUALITÉ DES ESSMS DE COALLIA (RÉFÉRENTIEL HAS) - PÉRIODE 2028-2032
Description officielle
Le présent marché est composé de sept (7) lots géographiques distincts, conformément à l'article L.2113-11 du Code de la commande publique : - Lot 1 : Île-de-France (60 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire (13 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes (21 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 4 : Hauts-de-France, Grand Est (44 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire (40 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie (26 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion). Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement. Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028.
Acheteur
Coallia
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Audit
CPV principal
79419000
CPV complémentaires
79419000, 85312000, 85000000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
60 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
625 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 : Île-de-France · - Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion). Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement. Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028. · CPV 79419000, 85312000, 85000000 · Montant 625 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
coallia.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
75

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 79419000-4, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
79419000-485312000-985000000-9

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