Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

TMA DMF

CNRS Délégation Occitanie Ouest

2 départements (31, 92)

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/10/2026

Informations clés

Acheteur: CNRS Délégation Occitanie Ouest
Lieu: 2 départements (31, 92)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/10/2026
Publication: 27/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/09/2026
Échéance : 27/10/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CNRS Délégation Occitanie Ouest a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 27/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Haute-Garonne et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

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À propos de cet acheteur

CNRS Délégation Occitanie Ouest a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 27/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Logiciels / SaaS2
Maintenance2

Territoires cités

Haute-Garonne1
Hauts-de-Seine1

Marchés publics de CNRS Délégation Occitanie Ouest Appels d'offres Maintenance Marchés publics Île-de-France Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Hauts-de-Seine

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: BOAMP
Référence source: 26-92618
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CNRS Délégation Occitanie Ouest
Lieu: 2 départements (31, 92)
Publication: 27/09/2026
Date limite: 27/10/2026

Référence BOAMP: 26-92618
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 27/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TMA DMF
Description officielle: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L.55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Acheteur: CNRS Délégation Occitanie Ouest
Lieu d’exécution: Département 31

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Services
Descripteurs: Informatique (prestations de services)
CPV détecté: 72210000
CPV complémentaires: 72210000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 27/09/2026
Date limite: 27/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 27/10/2026
Montant/plafond détecté: 1 900 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L.55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. · CPV 72210000 · Montant 1 900 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-92618
Contract folder ID: fd61932f-4e04-4352-8634-f9108662cc91
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 31, 92

Résumé de la consultation

L’accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations de réalisation/maintenance et d’évolutions de la solution DMF y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions du systèmes (formations, conduite du changement, expertises …)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.