Appel d'offres publicOuvert

Accord-cadre de transports sanitaires terrestres (hors AMU et hors garde départementale)

CHU GRENOBLE ALPES
Lieu d'exécution : Sites d’exécution au sein du GHT Léman–Mont-Blanc (CHAL Contamine-sur-Arve, HDL Thonon-les-Bains, HPMB Sallanches, Hôpital Andrevetan/LA ROCHE SUR FORON, HDDS LA TOUR, EPSM74 LA ROCHE SUR FORON).
Montant
<= 12 120 800 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
10 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation, pour plusieurs établissements hospitaliers du GHT Léman Mont-Blanc, de transports sanitaires terrestres pour patients (transport assis, couché en ambulance, transports para-médicalisés et bariatriques), hors AMU et hors garde départementale (20h-8h).

Lots (10)

Lot 1Budget: <= 2 900 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour CHAL et HDDS

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance, pour les établissements CHAL (Contamine-sur-Arve) et HDDS (La Tour). Prestation hors AMU et hors garde départementale.

Lot 10Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Transports bariatriques pour CHAL, HDL et HPMB

Transports bariatriques (ambulances et équipements spécifiques adaptés aux patients présentant une morphologie/poids nécessitant des matériels renforcés).

Lot 2Budget: <= 105 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour CHAL et HDDS

Transports assis professionnalisés (VSL et transports taxis agréés selon conditions), incluant TPMR en complément de gamme pour les lots concernés, pour les établissements CHAL (Contamine-sur-Arve) et HDDS (La Tour).

Lot 3Budget: <= 2 340 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour HPMB

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (HPMB).

Lot 4Budget: <= 114 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour HPMB

Transports assis professionnalisés pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (HPMB).

Lot 5Budget: <= 1 520 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour HDL

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour les Hôpitaux du Léman (HDL).

Lot 6Budget: <= 136 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour HDL

Transports assis professionnalisés pour les Hôpitaux du Léman (HDL).

Lot 7Budget: <= 619 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour EPSM74 et HA

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour l’Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM74) et l’Hôpital Andrevetan (HA).

Lot 8Budget: <= 265 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour EPSM74 et HA

Transports assis professionnalisés pour l’Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM74) et l’Hôpital Andrevetan (HA).

Lot 9Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Transports para-médicalisés pour CHAL, HDL et HPMB

Transports para-médicalisés, incluant notamment les transports para-médicalisés de nouveau-nés et périnataux, avec accompagnement infirmier (lot 9).

L'acheteur

CHU GRENOBLE ALPES

41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
696
Montant attribué
997,6 M €
  • 2024218,9 M € · 97 marchés
  • 2025333,3 M € · 373 marchés
  • 2026en cours445,5 M € · 226 marchés
  • Fournitures · 497
  • Services · 166
  • Travaux · 33

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP17
  • Maintenance16
  • Numerique / IT6

Territoires cités

  • Isère3

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

    Non communiquée

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-41653
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES
Description officielle
Il s’agit d'une procédure MAPA portant sur des services sociaux et autres services spécifiques avec des montants supérieurs aux seuils prévus pour les marchés publics de l’Union européenne.
Acheteur
CHU GRENOBLE ALPES
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure NC
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV principal
85143000
CPV complémentaires
85143000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
12 120 800 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Transports sanitaires à la Charge du CHUGA, du CH d’Uriage et du CH de la Mure · Transports sanitaires de patients avec accompagnement paramédical fourni par LE PRESTATAIRE y compris vers établissements psychiatriques (T2IH) · CPV 85143000 · Montant 7 900 800 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
38

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 909
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