Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de transports sanitaires terrestres (hors AMU et hors garde départementale)

CHU GRENOBLE ALPES
Isère (38)
Lieu d'exécution : Sites d’exécution au sein du GHT Léman–Mont-Blanc (CHAL Contamine-sur-Arve, HDL Thonon-les-Bains, HPMB Sallanches, Hôpital Andrevetan/LA ROCHE SUR FORON, HDDS LA TOUR, EPSM74 LA ROCHE SUR FORON).
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 12 120 800 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
CHU GRENOBLE ALPES
Lieu
Isère (38)
Budget
<= 12 120 800 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

  • Publication : 25/04/2026

Profil acheteur

CHU GRENOBLE ALPES a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Numerique / IT
  • Territoires cités : Isère et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 909

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 10 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transports sanitaires couchés pour CHAL et HDDS, Transports bariatriques pour CHAL, HDL et HPMB et Transports assis professionnalisés pour CHAL et HDDS

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU GRENOBLE ALPES a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance13
  • Travaux / BTP11
  • Numerique / IT5

Territoires cités

  • Isère3
  • Grenoble2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-41653
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CHU GRENOBLE ALPES
Lieu
Isère (38)
Publication
Date limite
Date non spécifiée
Référence BOAMP
26-41653
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES
Description officielle
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Acheteur
CHU GRENOBLE ALPES
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure NC
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
85143000
CPV complémentaires
85143000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
12 120 800 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. · CPV 85143000 · Montant 7 900 800 EUR

Modalités et références

ID web
26-41653
Contract folder ID
bdeb7f9c-5038-4c2a-89f1-755bae1fb3ce
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
38

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation, pour plusieurs établissements hospitaliers du GHT Léman Mont-Blanc, de transports sanitaires terrestres pour patients (transport assis, couché en ambulance, transports para-médicalisés et bariatriques), hors AMU et hors garde départementale (20h-8h).

Lots (10)

Lot 1Budget: <= 2 900 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour CHAL et HDDS

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance, pour les établissements CHAL (Contamine-sur-Arve) et HDDS (La Tour). Prestation hors AMU et hors garde départementale.

Lot 10Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Transports bariatriques pour CHAL, HDL et HPMB

Transports bariatriques (ambulances et équipements spécifiques adaptés aux patients présentant une morphologie/poids nécessitant des matériels renforcés).

Lot 2Budget: <= 105 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour CHAL et HDDS

Transports assis professionnalisés (VSL et transports taxis agréés selon conditions), incluant TPMR en complément de gamme pour les lots concernés, pour les établissements CHAL (Contamine-sur-Arve) et HDDS (La Tour).

Lot 3Budget: <= 2 340 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour HPMB

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (HPMB).

Lot 4Budget: <= 114 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour HPMB

Transports assis professionnalisés pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (HPMB).

Lot 5Budget: <= 1 520 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour HDL

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour les Hôpitaux du Léman (HDL).

Lot 6Budget: <= 136 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour HDL

Transports assis professionnalisés pour les Hôpitaux du Léman (HDL).

Lot 7Budget: <= 619 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés pour EPSM74 et HA

Transports sanitaires terrestres en position couchée en ambulance pour l’Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM74) et l’Hôpital Andrevetan (HA).

Lot 8Budget: <= 265 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés pour EPSM74 et HA

Transports assis professionnalisés pour l’Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM74) et l’Hôpital Andrevetan (HA).

Lot 9Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Transports para-médicalisés pour CHAL, HDL et HPMB

Transports para-médicalisés, incluant notamment les transports para-médicalisés de nouveau-nés et périnataux, avec accompagnement infirmier (lot 9).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 909
Voir les appels d'offres Nettoyage / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
25/04/2026
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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<= 600 000 €

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