Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne - Lots 1 à 4 (RC et risques annexes; accidents corporels; RC du promoteur de recherche)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 ans
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché adapté visant à attribuer des marchés d'assurances couvrant le GHT de la Vienne, répartis en 4 lots: responsabilité civile et risques annexes pour les CHU Poitiers et CH Laborit, accidents corporels, et RC du promoteur de recherche. Objectif: garantir des couvertures adaptées et assurer la gestion des sinistres sur la durée du marché.
Lots (4)
Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers
Couverture d'assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU Poitiers dans le cadre du GHT de la Vienne.
Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit
Couverture d'assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CH Laborit dans le cadre du GHT de la Vienne.
Accidents corporels
Assurance couvrant les accidents corporels dans le cadre du GHT de la Vienne.
RC du promoteur de recherche
Responsabilité civile du promoteur de recherche.
L'acheteur
CHU DE POITIERS
51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 10/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 288
- Montant attribué
- 215,7 M €
- 202445,4 M € · 32 marchés
- 2025117,3 M € · 174 marchés
- 2026en cours53 M € · 82 marchés
- Services · 106
- Fournitures · 91
- Travaux · 91
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP20
- Maintenance9
- Etudes / Ingenierie5
Territoires cités
- Vienne6
- Poitiers2
- Charente1
- Charente-Maritime1
- Deux-Sèvres1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-75900
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne
- Description officielle
- Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit Lot 3 Accidents corporels Lot 4 RC du promoteur de recherche
- Acheteur
- CHU DE POITIERS
- Lieu d’exécution
- Département 86
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66516400
- CPV complémentaires
- 66516400, 66512100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 5 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit Lot 3 Accidents corporels Lot 4 RC du promoteur de recherche · Lot 1 durée 5 ans Lot 2 durée 5 ans Lot 3 durée 5 ans Lot 4 durée 4 ans · CPV 66516400, 66512100
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 86
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- CPV détectés sur les lots
- 6651640066512100
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