Assurances des établissements du GHT 44 – Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire (20 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 20 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public d’assurances couvrant les établissements du GHT 44 pour les garanties RC hospitalière, PJ, environnement, risques professionnels, RIPH et risque statutaire, réparti en 20 lots et régi par CCAP et CCTP.
Lots (20)
Responsabilité Civile – CHU de Nantes
Garantie responsabilité civile hospitalière et extensions pour l’établissement concerné.
Risques Statutaires – Lot 10
Risques statutaires et protections associées pour les établissements.
Risques Statutaires – Lot 11
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 12
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 13
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 14
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 15
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 16
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 17
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 18
Risques statutaires et garanties associées.
Risques Statutaires – Lot 19
Risques statutaires et garanties associées.
Responsabilité Civile – CH de Saint-Nazaire
Garantie RC hospitalière et extensions pour l’établissement.
Risques Statutaires – Lot 20
Risques statutaires et garanties associées.
Responsabilité Civile – CH Châteaubriant - Nozay - Pouancé et CH Erdre et Loire
RC hospitalière et extensions pour plusieurs établissements listés.
Responsabilité Civile – CH Corcoué sur Logne et CH Maubreuil, CH Savenay
RC hospitalière pour plusieurs établissements.
Responsabilité Civile – CH Daumézon Bouguenais, EPSYLAN et CH Georges Daumézon
RC hospitalière multi-sites.
Protection Juridique – Groupes d’établissements GHT44
Protection juridique de la personne morale et des agents, défense et recours.
Atteinte à l’environnement – Environnement et Dépollution
Garanties liées à l’environnement et dépollution des sols/eaux.
Individuelle Accident – Lot 8
Couverture d’accidents individuels pour les personnels et participants.
Risque Professionnels – Lot 9 (RIPH)
RIPH (recherche impliquant la personne humaine) et établissements.
L'acheteur
CHU de Nantes
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 889
- Montant attribué
- 648,9 M €
- 202487,4 M € · 136 marchés
- 2025386,9 M € · 468 marchés
- 2026en cours174,6 M € · 285 marchés
- Fournitures · 553
- Services · 301
- Travaux · 35
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance3
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Loire-Atlantique1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 37 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-70030
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.
- Acheteur
- CHU de Nantes
- Lieu d’exécution
- Département 44
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire · Le marché a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots (cf. DCE).. · CPV 66510000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 44
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
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