Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Assurances des établissements du GHT 44 – Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire (20 lots)

CHU de Nantes

Loire-Atlantique (44)

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique (44), France – sites du GHT44 (CHU Nantes et établissements affiliés)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: CHU de Nantes
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Publication: 15/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/07/2026
Échéance : 14/09/2026
Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

CHU de Nantes a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 66510000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 20 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Responsabilité Civile – CHU de Nantes, Risques Statutaires – Lot 10 et Risques Statutaires – Lot 11
Codes CPV : 66510000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CHU de NantesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU de Nantes a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP2
Environnement / Espaces verts / Proprete1
Maintenance1

Territoires cités

Loire-Atlantique2

Marchés publics de CHU de Nantes Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-70030
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CHU de Nantes
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Publication: 15/07/2026
Date limite: 14/09/2026

Référence BOAMP: 26-70030
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 14/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire
Description officielle: La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.
Acheteur: CHU de Nantes
Lieu d’exécution: Département 44

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 15/07/2026
Date limite: 14/09/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 14/09/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le marché a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots (cf. DCE).. · CPV 66510000

Modalités et références

ID web: 26-70030
Contract folder ID: 320c7782-b2bc-4df3-9972-ef40375db980
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 44

Résumé de la consultation

Marché public d’assurances couvrant les établissements du GHT 44 pour les garanties RC hospitalière, PJ, environnement, risques professionnels, RIPH et risque statutaire, réparti en 20 lots et régi par CCAP et CCTP.

Lots (20)

LOT 1

Responsabilité Civile – CHU de Nantes

Garantie responsabilité civile hospitalière et extensions pour l’établissement concerné.

CPV 66510000

LOT 10

Risques Statutaires – Lot 10

Risques statutaires et protections associées pour les établissements.

CPV 66510000

LOT 11

Risques Statutaires – Lot 11

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 12

Risques Statutaires – Lot 12

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 13

Risques Statutaires – Lot 13

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 14

Risques Statutaires – Lot 14

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 15

Risques Statutaires – Lot 15

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 16

Risques Statutaires – Lot 16

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 17

Risques Statutaires – Lot 17

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 18

Risques Statutaires – Lot 18

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 19

Risques Statutaires – Lot 19

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 2

Responsabilité Civile – CH de Saint-Nazaire

Garantie RC hospitalière et extensions pour l’établissement.

CPV 66510000

LOT 20

Risques Statutaires – Lot 20

Risques statutaires et garanties associées.

CPV 66510000

LOT 3

Responsabilité Civile – CH Châteaubriant - Nozay - Pouancé et CH Erdre et Loire

RC hospitalière et extensions pour plusieurs établissements listés.

CPV 66510000

LOT 4

Responsabilité Civile – CH Corcoué sur Logne et CH Maubreuil, CH Savenay

RC hospitalière pour plusieurs établissements.

CPV 66510000

LOT 5

Responsabilité Civile – CH Daumézon Bouguenais, EPSYLAN et CH Georges Daumézon

RC hospitalière multi-sites.

CPV 66510000

LOT 6

Protection Juridique – Groupes d’établissements GHT44

Protection juridique de la personne morale et des agents, défense et recours.

CPV 66510000

LOT 7

Atteinte à l’environnement – Environnement et Dépollution

Garanties liées à l’environnement et dépollution des sols/eaux.

CPV 66510000

LOT 8

Individuelle Accident – Lot 8

Couverture d’accidents individuels pour les personnels et participants.

CPV 66510000

LOT 9

Risque Professionnels – Lot 9 (RIPH)

RIPH (recherche impliquant la personne humaine) et établissements.

CPV 66510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.