Prestation multi-sites de collecte, traitement et valorisation des déchets pour le GHT Centre Franche‑Comté et le GHT Nord Franche‑Comté
- Remise des offres
- Dans 39 jours
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 8 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets sur un périmètre multi-établissements (CHU Besançon et sites GHT CFC/NFC) couvrant les flux DASRI, DADM, DAE, déchets industriels dangereux, métaux, textiles et leur valorisation, avec traçabilité et conformité réglementaire.
Lots (8)
Collecte interne des déchets de l'hôpital Jean Minjoz du CHU Besançon
Collecte des déchets produits à l'hôpital, gestion des LEI, DASRI, emballages et biodéchets, avec traçabilité et contrôle des flux vers les filières appropriées.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI des établissements du GHT CFC et du GHT NFC
Mise à disposition et lavage des contenants DASRI, collecte des DASRI, traçabilité et transfert vers les centres autorisés, avec plan de contrôle et sécurité.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CHU BFC, CH de Novillars, CH de Baume-les-Dames et établissement de Quingey
Collecte et tri des déchets d’activités économiques (DAE) sur les sites listés, avec transport, traitement et valorisation des flux accompagnés de traçabilité et mesures de suivi.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CH Louis Pasteur de Dole et CHS Saint-Ylie Jura
Flux DAE sur les sites de Dole et Saint-Ylie Jura, incluant biodéchets, emballages, cartons et autres flux, avec gestion du flux et traçabilité.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites CHI Haute-Comté, CH Saint Louis d'Ornans et CH Paul Nappez de Morteau
Flux DAE sur les sites du CHI Haute-Comté, CH Saint-Louis d’Ornans et CH Paul Nappez de Morteau, incluant biodéchets, emballages, cartons et flux divers avec mise à disposition et traçabilité.
Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets industriels dangereux (DID) pour les établissements du GHT CFC
Gestion des DID (solvants, acides/bases, huiles, déchets chimiques, etc.) avec contenants spécifiques, traçabilité et exutoires, y compris interventions et déclassement.
Collecte, transport, traitement et valorisation des métaux
Flux métaux et alliages; collecte, tri et valorisation avec traçabilité et décharges vers les filières appropriées.
Collecte, transport, traitement et valorisation des textiles professionnels usagés
Flux textiles professionnels issus des établissements, collecte et valorisation avec gestion de contenants, lavage et traçabilité.
L'acheteur
CHU de Besançon Franche Comté
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Collectivites / Services publics1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Besançon1
- Côte-d'Or1
- Doubs1
- Haute-Saône1
- Jura1
Répondre
Consultation ouverte : 40 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99834
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté
- Description officielle
- Le lot défini est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Et à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
- Acheteur
- CHU de Besançon Franche Comté
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchets non ménagers (prestations)
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000, 90511000, 90520000, 90514000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Collecte interne des déchets de l'hôpital Jean Minjoz de l'établissement CHU BFC · Le lot défini est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Et à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. · CPV 90511000, 90513000, 90520000, 90514000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 21, 25, 39, 58, 70, 71, 90
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90512000-990524000-690513000-690520000-890514000-3
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