TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 ans
- Dépôt des offres
- marchespublics-maineetloire.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le contrat porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030) Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux de collecte d'assainissement, pour la période de 2027 à 2030, pour Cholet Agglomération. Le détail des travaux est indiqué dans les pièces techniques du dossier de consultation. La consultation est décomposée en trois lots : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. IMPORTANT : une entreprise, qu’elle soit mandataire d’un groupement, co-traitante d’un groupement, entreprise individuelle ou sous-traitante, ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot, dans l’ordre de préférence suivant : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération L’accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commande pour le lot n°2 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commandes pour le lot n°3 prendra effet à compter du 17/11/2027 jusqu'au 31/12/2030. Les prestations faisant l’objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Engagement maximum sur 4 ans : Lot n°1 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°2 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°3 7 000 000 €HT soit 8 400 000 € TTC.
L'acheteur
Cholet Agglomération
30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 426
- Montant attribué
- 340,9 M €
- 2024124,3 M € · 120 marchés
- 202588,6 M € · 119 marchés
- 2026en cours128,1 M € · 187 marchés
- Services · 180
- Travaux · 171
- Fournitures · 75
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP13
- Environnement / Espaces verts / Proprete11
- Logiciels / SaaS6
Territoires cités
- Maine-et-Loire4
- Nantes2
- Cholet1
- Loire-Atlantique1
- Vendée1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics-maineetloire.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-62892
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030)
- Description officielle
- Le contrat porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030) Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux de collecte d'assainissement, pour la période de 2027 à 2030, pour Cholet Agglomération. Le détail des travaux est indiqué dans les pièces techniques du dossier de consultation. La consultation est décomposée en trois lots : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. IMPORTANT : une entreprise, qu’elle soit mandataire d’un groupement, co-traitante d’un groupement, entreprise individuelle ou sous-traitante, ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot, dans l’ordre de préférence suivant : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération L’accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commande pour le lot n°2 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commandes pour le lot n°3 prendra effet à compter du 17/11/2027 jusqu'au 31/12/2030. Les prestations faisant l’objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Engagement maximum sur 4 ans : Lot n°1 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°2 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°3 7 000 000 €HT soit 8 400 000 € TTC.
- Acheteur
- Cholet Agglomération
- Lieu d’exécution
- Département 44
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Assainissement, Voirie et réseaux divers
- CPV principal
- 45232410
- CPV complémentaires
- 45232410
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 15
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération · Lot 3 : Cernusson, Cléré-sur-Layon, Lys-Haut-Layon (La-Fosse-de-Tigné, Le Voide, Les Cerqueux-sous-Passavant, Nueil-sur-Layon, Saint-Hilaire-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont, Vihiers), Montilliers, Passavant-sur-Layon et Saint-Paul-du-Bois. · CPV 45232410
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marchespublics-maineetloire.safetender.com
- Départements de diffusion
- 44, 49, 79, 85
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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