Appel d'offres publicClôturé

Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres

Chartres Amenagement (28)
Lieu d'exécution : Plateau Nord Est, Chartres, 28000, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
3 mois
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Mission de programmation pour diagnostiquer l’état du site ZAC et proposer une programmation urbaine (diagnostic, étude de marché et scénarios) pour Chartres, sans décomposition en lots.

L'acheteur

Chartres Amenagement (28)

18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie8
  • Maitrise d oeuvre8

Territoires cités

  • Eure-et-Loir3

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-securises.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-80774
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
Description officielle
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure suivante : Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. Il pourra alors examiner uniquement la (ou les) candidatures du (ou des) candidats les mieux classés.
Acheteur
Chartres Amenagement (28)
Lieu d’exécution
Département 28

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ingénierie, Prestations de services, Assistance à maîtrise d'ouvrage
CPV principal
71241000
CPV complémentaires
71241000, 71410000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
3 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres · Critère 2 « Pertinence des affectations et répartition des rôles et du temps passé des différents intervenants selon les tâches » : 25% de la note finale · CPV 71241000, 71410000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Départements de diffusion
28

Voies de recours

1 élément
Recours
vant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice

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