Marché d'assurances 2027-2031 - Flotte automobile et Responsabilité civile des dirigeants - CCI des Côtes d’Armor
- Remise des offres
- Dans 8 jours
- Lots
- 2 lots
Le besoin
Souscription de contrats d'assurances pour la CCI des Côtes d’Armor couvrant la flotte automobile et les risques annexes ainsi que la responsabilité civile des dirigeants, pour une période de 5 ans (2027-2031). L’opportunité est répartie en deux lots distincts et se décline dans un Cahier des Clauses Particulières détaillant les garanties et les montants, sans fiscalité explicitement indiquée dans le budget global.
Lots (2)
FLOTTE VÉHICULES ET RISQUES ANNEXES
Assurance de la flotte automobile et des risques annexes pour le périmètre de la CCI Des Côtes d’Armor, couvrant notamment les garanties liées à la responsabilité civile des véhicules et les garanties associées (dommages tous accidents, bris de glace, assistance, etc.) selon le Cahier des Clauses Particulières du marché.
RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS
Assurance de la responsabilité civile des dirigeants et garanties associées (défense/recours, avances en cautions pénales, protection juridique des dirigeants, etc.) tel que détaillé dans le CCP.
L'acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 131 encore ouverts.
Territoires cités
- Ajaccio20
- Bastia17
- Figari10
- Calvi5
- Corse-du-Sud5
Répondre
Consultation ouverte : 9 jours avant la remise des offres.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3082729
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- ASS-CCI09102026
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurances 2027-2031 - Flotte automobile et Responsabilité civile des dirigeants - CCI des Côtes d'Armor
- Description officielle
- Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la CCI des Côtes d'Armor concernant la flotte de véhicules et risques annexes ainsi que la responsabilité civile des dirigeants, pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
- Acronyme organisme
- l2m
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 2026 - Règlement de Consultation - CCI 22.pdf · 331 Ko
- Dce
- ASS-CCI09102026.zip · 1,3 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3082729
- Référence règlement
- MzA4MjcyOQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Continuer la recherche
Autres consultations de Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
131 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Location longue durée d’un véhicule neuf avec entretien – CCIV Vaucluse (LLD 36 mois, 90 000 km)
- Maintenance annuelle des appareils de levage des bâtiments – CCI Alsace Eurométropole (sites Colmar et Mulhouse)
- PRESTATIONS D’IMPRESSION ET ROUTAGE DU MAGAZINE CANTAL ÉCO – CCIT DU CANTAL
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 66510000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66514110-066516400-4
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI), suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.