Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Passation de marchés d’assurances pour les CCI de Normandie (Allotissement 3 lots)

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Normandie, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 28/09/2026

Profil acheteur

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 92 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Dijon et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66515000-3, 66516400-4 et 66514110-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers, Responsabilité civile et risques annexes et Flotte véhicules et risques annexes
  • Codes CPV : 66515000-3, 66516400-4 et 66514110-0

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 92 encore ouverts.

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône2
  • Dijon1
  • Grenoble1
  • Metz1
  • Ardèche1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3043489
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3043489
Référence acheteur
CCIN-2026-AOO-06
Acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des CCI de Normandie
Description officielle
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des CCI de Normandie
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Acronyme organisme
l2m
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Partielle

Documents de consultation détectés

Reglement
2026 - RC CCI Normandie.pdf · 431 Ko
Dce
2026 - DCE CCI Normandie.zip · 52,1 Mo

Modalités et références

Annonce
3043489
Référence règlement
MzA0MzQ4OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion de contrats d’assurance couvrant les biens mobiliers et immobiliers, la responsabilité civile et les risques annexes, ainsi que la flotte automobile et les risques associés, pour les Chambres de Commerce et d’Industrie de Normandie, via un marché public dématérialisé en 3 lots.

Lots (3)

Lot 1

Dommages aux biens immobiliers et mobiliers

Couverture des dommages aux biens immobiliers et mobiliers des entités CCI Normandie, incluant les sinistres matériels et immatériels et les pertes et frais qui en découlent.

CPV 66515000-3
Lot 2

Responsabilité civile et risques annexes

Couverture de la responsabilité civile et des risques annexes liés aux activités des entités acheteuses CCI Normandie.

CPV 66516400-4
Lot 3

Flotte véhicules et risques annexes

Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes associées (franchises et garanties selon le périmètre), pour les entités concernées.

CPV 66514110-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66515000-366516400-466514110-0

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
28/09/2026
Temps restant
23 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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