Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de capteurs de mesure de l’oxymétrie cérébrale (monitor MASIMO) pour établissements de santé en Bretagne

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Rennes (35)

Lieu d'exécution : Bretagne (lieux de livraison des fournitures précisés en annexe du CCAP)

Source officielle : TED

Budget IA

5 244 700 €

Estimé

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu: Rennes (35)
Budget: 5 244 700 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: 09/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/06/2026
Échéance : 15/07/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Morbihan, Rennes et Vannes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 33140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 33140000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : CAPTEUR DE MESURE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE POUR MONITEUR MASIMO
Codes CPV : 33140000

Maillage public

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre hospitalier Bretagne AtlantiqueAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance10
Travaux / BTP9
Maitrise d oeuvre7

Territoires cités

Morbihan6
Rennes3
Vannes2
Côtes-d'Armor1
Finistère1

Marchés publics de Centre hospitalier Bretagne Atlantique Marchés publics Bretagne Marchés publics Ille-et-Vilaine Marchés publics Rennes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3d0df781-6091-422e-b574-6bbe5523c0bc
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu: Rennes (35)
Publication: 09/06/2026
Date limite: 15/07/2026

Référence TED: 00395988-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Date limite: 15/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: CAPTEUR DE MESURE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE POUR MONITEUR MASIMO
Description officielle: Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet de conclure avec le soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse en application des critères d’attribution définis à l’article 19 du règlement de consultation un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité par lot. --- Spécimens : des spécimens sont exigés pour l’examen de l’offre. Les soumissionnaires doivent remettre un spécimen dans leur conditionnement d’usage (= une unité) pour chaque lot (non nécessaire pour chaque sous-lot ou chaque variante). En cas d’impossibilité dûment justifiée à fournir un spécimen, des illustrations/iconographies doivent être transmises soit dans les mêmes conditions que les spécimens, telles que définies ci-dessous, soit par voie dématérialisée lors du dépôt du pli électronique. Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leurs spécimens au plus tard aux date et heure limites fixées pour la réception des plis, à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE - Pôle Pharmacie – Gestion des Marchés Publics - 20, boulevard Général Maurice Guillaudot - 56017 VANNES CEDEX. Les colis portent impérativement une étiquette mentionnant le nom du soumissionnaire et les numéros des lots. Un bordereau à l’en-tête du soumissionnaire reprenant les numéros des lots, les références, la désignation des articles et les quantités est joint dans le colis, permettant l’identification des spécimens de référence. Chaque spécimen doit porter une étiquette inamovible indiquant le numéro de lot auquel il se rattache et le nom du fournisseur. Le bordereau de livraison des spécimens est fourni en un (1) exemplaire. Les propositions qui ne sont pas accompagnées des spécimens à fournir, sont déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. Les spécimens sont fournis gratuitement et ne font l’objet d’aucune indemnisation des soumissionnaires même non retenus. Au terme de la procédure, les spécimens des attributaires sont conservés par le Centre hospitalier Bretagne Atlantique à titre de spécimens de référence. Les spécimens des opérateurs économiques non retenus sont laissés à leur disposition afin qu’ils puissent les récupérer auprès de la Pharmacie pendant un délai trente (30) jours à compter de la date de notification du rejet de leur offre ; passé ce délai, ils sont considérés comme dons faits à l’Etablissement. --- Essais : des essais peuvent être demandés dans les conditions définies ci-dessous. Ils sont précisés aux soumissionnaires après la remise des offres. Les soumissionnaires concernés reçoivent une invitation (par tout moyen) pour procéder à ces essais. Les essais sont réalisés après la date de remise des plis. Les modalités de déroulement des essais sont précisées aux soumissionnaires concernés et se déroulent auprès des services utilisateurs définis. Lors du déroulement des essais, chaque dispositif médical essayé doit être enregistré au niveau de la pharmacie et tracé dans l’intégralité du circuit, faire l’objet d’une information auprès des utilisateurs, si besoin en fonction des lots concernés, être évalué par les utilisateurs qui rempliront une fiche d’évaluation à remettre à la pharmacie. Chaque soumissionnaire invité à procéder à des essais assure la mise à disposition du dispositif essayé et la mise en place du protocole avec les pharmaciens référents. Les soumissionnaires doivent participer à la mise en place et à la clôture des essais et se soumettre à la procédure d’essai définie par l’Etablissement testeur. Si le soumissionnaire ne réalise pas les essais demandés, ne livre pas les dispositifs médicaux nécessaires ou ne respecte pas l’une des dispositions du présent article, son offre est déclarée irrégulière. Tous les frais induits par les essais sont à la charge du soumissionnaire. --- Variantes : les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base doit être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigée dans les documents de consultation. Les offres variantes peuvent notamment correspondre à des propositions qui, tout en permettant d’assurer une réponse au besoin exprimé et aux contraintes décrites, ont pour objet d’améliorer la solution décrite au CCTP et /ou d’en optimiser les coûts pour les Etablissements. Chaque variante est clairement identifiée dans le bordereau des prix unitaires ; les fiches techniques correspondants doivent être jointes.
Lieu d’exécution: Rennes cedex

Acheteur

Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Site acheteur: www.ch-bretagne-atlantique.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 26561337200019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 33140000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 33140000

Calendrier et montant

Publication: 09/06/2026
Date limite: 15/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 5 244 700 EUR

Références

Identifiant consultation: 7db20ce2-64e0-4e4c-bcd9-531708548b7c
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Qualité technique · Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative. · CPV 33140000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande (fournitures) pour la fourniture de dispositifs médicaux, avec allotissement, au bénéfice des établissements de santé du groupement de commandes en Bretagne. L’opportunité porte ici spécifiquement sur les capteurs de mesure de l’oxymétrie cérébrale compatibles avec un moniteur MASIMO.

Lots (1)

Lot 44

CAPTEUR DE MESURE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE POUR MONITEUR MASIMO

Fourniture d’un capteur de mesure de l’oxymétrie cérébrale compatible avec un moniteur MASIMO. Caractéristiques techniques définies au CCTP et à son annexe (catalogue des besoins).

CPV 33140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 33140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

33140000

Attendus Clés

Fourniture de CAPTEURS DE MESURE DE L'OXYMETRIE CEREBRALE POUR MONITEUR MASIMO pour les Etablissements de santé de Bretagne adhérents du groupement de commandes

Les caractéristiques techniques figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe, le catalogue des besoins.

Critères d'attribution: Critère « Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseur » sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commande,

Délais