Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Relance du lot 19 : transports sanitaires bariatriques (GHBA)

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Morbihan (56)

Lieu d'exécution : Département du Morbihan (FRH04) – sites des établissements bénéficiaires : Vannes (56017), Auray (56017), Ploërmel (56800), Le Palais (56360), Nivillac (56130), Saint-Avé (56890)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 19 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu: Morbihan (56)
Budget: <= 19 000 €
Date limite: 23/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 23/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Morbihan, Ploërmel et Saint-Avé

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 85143000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transports sanitaires bariatriques
Codes CPV : 85143000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre hospitalier Bretagne AtlantiqueAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance10
Travaux / BTP10
Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

Morbihan6
Ploërmel1
Saint-Avé1
Vannes1

Marchés publics de Centre hospitalier Bretagne Atlantique Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Bretagne Marchés publics Morbihan

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 23/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-61432
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu: Morbihan (56)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 23/07/2026

Référence BOAMP: 26-61432
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transports sanitaires – Relance du Lot 19 : Transports sanitaires bariatriques
Description officielle: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Acheteur: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu d’exécution: Département 56

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 85143000
CPV complémentaires: 85143000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 23/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 23/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Prix · Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative. · CPV 85143000

Modalités et références

ID web: 26-61432
Contract folder ID: b4e89373-048f-4f88-8849-ca0ede76fd17
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 56

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la réalisation de prestations de transports sanitaires bariatriques, au bénéfice des établissements du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (Vannes/Auray, Ploërmel, Belle-Ile-en-Mer, Nivillac, Saint-Avé). Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur.

Lots (1)

Lot 19Budget: <= 19 000 €PlafondHT

Transports sanitaires bariatriques

Prestations de transports sanitaires bariatriques au bénéfice des établissements du GHBA. Le marché correspond au lot 19 déclaré sans suite pour cause d’infructuosité dans le cadre d’une consultation antérieure. Comprend notamment l’organisation et l’exécution des transports avec moyens adaptés aux contraintes bariatriques (véhicules/équipage dédiés, manutention, prise en charge, contraintes liées à Belle-Ile-en-Mer).

CPV 85143000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.