Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande — Relance du lot 3 : petits matériels électroménagers pour établissements du GHBA (56)

Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Morbihan (56)
Lieu d'exécution : Département du Morbihan (56) — centres/établissements parties bénéficiaires (adresses de livraison listées en annexe 1 du CCAP)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 19 800 €

PlafondTTC

Date Limite de réponse

19/06/2026

Informations clés

Acheteur
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu
Morbihan (56)
Budget
<= 19 800 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 79 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/05/2026
  • Échéance : 19/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 87 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Morbihan, Ploërmel et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 39700000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Petit matériel électroménager
  • Codes CPV : 39700000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 87 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance10
  • Travaux / BTP10
  • Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

  • Morbihan8
  • Ploërmel1
  • Rennes1
  • Saint-Avé1
  • Vannes1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-49472
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu
Morbihan (56)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-49472
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture d’appareils électroménagers, hi-fi et aménagement de cuisine / chambre – Relance du Lot 3 : Petit matériel électroménager
Description officielle
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Acheteur
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu d’exécution
Département 56

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Matériel électrique
CPV détecté
39700000
CPV complémentaires
39700000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
49 500 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative. · CPV 39700000 · Montant 49 500 EUR

Modalités et références

ID web
26-49472
Contract folder ID
e76266df-ac13-4b15-a3fe-6a013701d99c
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
56

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de petits matériels électroménagers (accord-cadre à bons de commande, sans minimum, avec maximum annuel par lot) pour plusieurs établissements du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique situés dans le département du Morbihan. Le marché est relancé uniquement pour le lot 3.

Lots (1)

Lot 3Budget: <= 19 800 €PlafondTTC

Petit matériel électroménager

Fourniture de petits matériels électroménagers pour un usage intensif en milieu professionnel hospitalier (cuisine et cuisson, hygiène et corps, luminaires), avec caractéristiques techniques détaillées au CCTP et son annexe, et adresses de livraison en annexe 1 du CCAP.

CPV 39700000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

39700000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/05/2026
Date limite
19/06/2026
Depuis la clôture
79 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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