Appel d'offres publicOuvert · J-20

Assurance responsabilité et risques annexes des établissements hospitaliers

Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Lieu d'exécution : Bagnols-sur-Cèze, Uzès, Pont-Saint-Esprit
Remise des offres
Dans 20 jours
Durée
4 mois
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le marché porte sur l’assurance responsabilité et risques annexes de trois établissements hospitaliers, répartis en deux lots. Le lot 1 concerne le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze ; le lot 2 concerne les Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Une assurance individuelle accident est également proposée comme prestation supplémentaire éventuelle pour les personnes désignées par établissement. Les garanties attendues couvrent notamment les responsabilités liées aux activités hospitalières, aux patients, aux agents et aux biens.

Lots (2)

Lot 1

Assurance responsabilité et risques annexes – Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze

Assurance responsabilité et risques annexes pour le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze. Une prestation supplémentaire éventuelle prévoit une assurance individuelle accident pour les catégories de personnes indiquées dans l’acte d’engagement.

CPV 66516000-0
Lot 2

Assurance responsabilité et risques annexes – Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit

Assurance responsabilité et risques annexes pour les Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Une prestation supplémentaire éventuelle prévoit une assurance individuelle accident pour les membres des conseils de surveillance ou directoires concernés.

CPV 66516000-0

L'acheteur

Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/11/2026.

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Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Logiciels / SaaS2
  • Numerique / IT2

Territoires cités

  • Bagnols-sur-Cèze1
  • Pont-Saint-Esprit1
  • Uzès1
  • Gard1

Répondre

Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
b0d8c904-e147-4b79-880b-46c773685f37
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Bagnols-Sur-Ceze

Acheteur

4 éléments
Nom
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Site acheteur
www.ch-bagnolssurceze.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
7E85050F-A611-3C22-924999FDF80EE43E

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
66516000
CPV complémentaires
66516000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 mois

Références

2 éléments
Identifiant consultation
ffc677ea-9de2-49fa-a481-fa816c5f9a08
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze · Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit · CPV 66516000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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CPV détectés sur les lots
66516000-0

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