Assurance responsabilité et risques annexes des établissements hospitaliers
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Durée
- 4 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur l’assurance responsabilité et risques annexes de trois établissements hospitaliers, répartis en deux lots. Le lot 1 concerne le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze ; le lot 2 concerne les Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Une assurance individuelle accident est également proposée comme prestation supplémentaire éventuelle pour les personnes désignées par établissement. Les garanties attendues couvrent notamment les responsabilités liées aux activités hospitalières, aux patients, aux agents et aux biens.
Lots (2)
Assurance responsabilité et risques annexes – Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Assurance responsabilité et risques annexes pour le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze. Une prestation supplémentaire éventuelle prévoit une assurance individuelle accident pour les catégories de personnes indiquées dans l’acte d’engagement.
Assurance responsabilité et risques annexes – Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit
Assurance responsabilité et risques annexes pour les Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Une prestation supplémentaire éventuelle prévoit une assurance individuelle accident pour les membres des conseils de surveillance ou directoires concernés.
L'acheteur
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/11/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance4
- Logiciels / SaaS2
- Numerique / IT2
Territoires cités
- Bagnols-sur-Cèze1
- Pont-Saint-Esprit1
- Uzès1
- Gard1
Répondre
Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b0d8c904-e147-4b79-880b-46c773685f37
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Bagnols-Sur-Ceze
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
- Site acheteur
- www.ch-bagnolssurceze.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 7E85050F-A611-3C22-924999FDF80EE43E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 66516000
- CPV complémentaires
- 66516000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- ffc677ea-9de2-49fa-a481-fa816c5f9a08
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze · Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit · CPV 66516000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- 66516000-0
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