Appel d'offres publicOuvert · J-20

Assurance responsabilité et risques annexes pour trois établissements hospitaliers

Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Lieu d'exécution : Bagnols-sur-Cèze, Uzès, Pont-Saint-Esprit
Remise des offres
Dans 20 jours
Durée
36 mois
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché vise à assurer la responsabilité et les risques annexes des Centres hospitaliers de Bagnols-sur-Cèze, Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Il est réparti en deux lots : le premier concerne le CH de Bagnols-sur-Cèze, le second les CH Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Une prestation supplémentaire éventuelle d’assurance individuelle accident est prévue pour chacun des lots. Les garanties attendues couvrent les activités hospitalières, les responsabilités liées aux personnes, aux biens et aux services, ainsi que des risques spécifiques décrits dans les cahiers des clauses particulières.

Lots (2)

Lot 1

Responsabilité et risques annexes — Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze

Assurance responsabilité et risques annexes pour le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle d’assurance individuelle accident pour les catégories de personnes indiquées dans l’acte d’engagement.

CPV 66516000-0
Lot 2

Responsabilité et risques annexes — CH Le Mas Careiron et CH de Pont-Saint-Esprit

Assurance responsabilité et risques annexes pour les Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle d’assurance individuelle accident pour les membres des conseils de surveillance ou directoires des deux établissements.

CPV 66516000-0

L'acheteur

Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/11/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Logiciels / SaaS2
  • Numerique / IT2

Territoires cités

  • Bagnols-sur-Cèze1
  • Pont-Saint-Esprit1
  • Uzès1
  • Gard1

Répondre

Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-107187
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Description officielle
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Acheteur
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance, Prestations de services
CPV principal
66516000
CPV complémentaires
66516000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
36 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze · Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit · CPV 66516000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
30

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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CPV détectés sur les lots
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