Assurance responsabilité et risques annexes pour trois établissements hospitaliers
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Durée
- 36 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché vise à assurer la responsabilité et les risques annexes des Centres hospitaliers de Bagnols-sur-Cèze, Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Il est réparti en deux lots : le premier concerne le CH de Bagnols-sur-Cèze, le second les CH Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Une prestation supplémentaire éventuelle d’assurance individuelle accident est prévue pour chacun des lots. Les garanties attendues couvrent les activités hospitalières, les responsabilités liées aux personnes, aux biens et aux services, ainsi que des risques spécifiques décrits dans les cahiers des clauses particulières.
Lots (2)
Responsabilité et risques annexes — Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Assurance responsabilité et risques annexes pour le Centre Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle d’assurance individuelle accident pour les catégories de personnes indiquées dans l’acte d’engagement.
Responsabilité et risques annexes — CH Le Mas Careiron et CH de Pont-Saint-Esprit
Assurance responsabilité et risques annexes pour les Centres Hospitaliers Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle d’assurance individuelle accident pour les membres des conseils de surveillance ou directoires des deux établissements.
L'acheteur
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/11/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance4
- Logiciels / SaaS2
- Numerique / IT2
Territoires cités
- Bagnols-sur-Cèze1
- Pont-Saint-Esprit1
- Uzès1
- Gard1
Répondre
Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-107187
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
- Description officielle
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
- Acheteur
- Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance, Prestations de services
- CPV principal
- 66516000
- CPV complémentaires
- 66516000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 36 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze · Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit · CPV 66516000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 30
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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- CPV détectés sur les lots
- 66516000-0
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