Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes – HDDS/HA/HDR (Lot Unique)
- Remise des offres
- Dans 19 jours
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 5 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché unique d’assurance RC et risques annexes couvrant trois hôpitaux du GHT Léman Mont-Blanc (HDDS, HA, HDR) avec une durée initiale d’un an reconductible et un budget consolidé. Prestations liées à la RC, dommages, pollution et garanties associées, avec gestion des sinistres et conditions financières détaillées dans le DCE.
Lots (1)
LOT Unique – Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR)
L'acheteur
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 415 k €
- 20240 € · 0 marché
- 2025415 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Maintenance2
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Haute-Savoie3
- Grenoble1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 20 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR)
- Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère. Les critères de jugement des offres sont précisés dans les documents de la consultation.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8df4866b-3836-4fdc-856d-a7e8e57e2ad4
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR)
- Description officielle
- Le candidat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des établissements partie membres du GHT, par ailleurs établissements souscripteurs. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour le compte des établissements partie bénéficiaires. L'établissement bénéficiaire est pour sa part, responsable de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu : - Soit avec un assureur sans intermédiaire, - Soit avec des co-assureurs en Groupement conjoint, - Soit avec un Agent Général d’Assurance et sa Compagnie d’assurance en groupement conjoint. - Soit représentés par un mandataire disposant des pouvoirs de représentation d’un ou de plusieurs Assureurs (Apériteur et Co Assureur(s). Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. La candidature d’un assureur ne peut, sur un même lot, être présentée par plusieurs intermédiaires (courtier, agent général ou mandataires d’assurance). Un même intermédiaire ne peut, sur un même lot, représenter plus d’une candidature d’entreprise(s) d’assurance. Une société d’assurance ne peut, sur un même lot, candidater individuellement en se présentant à la fois seule sans intermédiaire et à la fois en étant présentée par un intermédiaire. Sélection des candidats : Les critères de jugement des candidatures porteront sur les éléments suivants : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières - Références du candidat : marchés similaires réalisés au cours des 3 dernières années indiquant notamment : le montant, la nature du contrat, la date et le bénéficiaire public ou privé.
- Lieu d’exécution
- Grenoble cedex 1
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26740084400085
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66516400
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 5 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2faeeb68-ed0f-4ea7-92c3-0aaf4d69ace8
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR) · Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR) · CPV 66510000, 66516000, 66516400
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- 665100006651640066516000
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