Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Fourniture de titres d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Saint-Martin-d'Hères

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Isère (38)
Lieu d'exécution : Saint-Martin-d'Hères, 38400, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

35 000 € - 480 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/09/2026

Informations clés

Acheteur
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Lieu
Isère (38)
Budget
35 000 € - 480 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 45 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/08/2026
  • Échéance : 24/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/08/2026
  • Territoires cités : Saint-Martin-d'Hères et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 22440000-6, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 22440000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture de titres d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Saint-Martin-d'Hères
  • Codes CPV : 22440000-6

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Territoires cités

  • Saint-Martin-d'Hères1
  • Isère1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-79028
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Lieu
Isère (38)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-79028
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de titres d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Saint-Martin-d'Hères
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
22440000
CPV complémentaires
22440000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de titres d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Saint-Martin-d'Hères · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 22440000

Modalités et références

ID web
26-79028
Contract folder ID
107419e0-f24a-4888-a738-a4625e504d9a
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
38

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion des titres d'accompagnement personnalisé destinés aux bénéficiaires du CCAS de Saint-Martin-d'Hères, avec possibility de dématérialisation future et reconduction annuelle, dans un cadre ouvert de marché: montant annuel HT min 35 000 €, HT max 120 000 € par période, plafond total 480 000 € sur l'ensemble du marché.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 35 000 € - 120 000 €PlafondHT

Fourniture de titres d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Saint-Martin-d'Hères

Fourniture et gestion des titres d'accompagnement personnalisé destinés aux bénéficiaires du CCAS de Saint-Martin-d'Hères, avec exécution initiale potentielle sur papier et possibilité de dématérialisation ultérieure.

CPV 22440000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 22440000-6. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

22440000-6

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/08/2026
Date limite
24/09/2026
Temps restant
45 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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