Appel d'offres publicClôturé

Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes

CDC Ardèche Rhône Coiron
2 départements (07, 26)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
60 mois
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Communauté de communes Ardèche Rhône- Coiron (CC ARC). Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Informations importantes : Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète. Chaque membre se réserve le droit de donner suite ou non à la procédure.

L'acheteur

CDC Ardèche Rhône Coiron

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/07/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
35
Montant attribué
9,3 M €
  • 20241,5 M € · 10 marchés
  • 2025434,9 k € · 4 marchés
  • 2026en cours7,4 M € · 21 marchés
  • Travaux · 20
  • Services · 11
  • Fournitures · 4

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Numerique / IT1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 23 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-72990
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes
Description officielle
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Communauté de communes Ardèche Rhône- Coiron (CC ARC). Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Informations importantes : Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète. Chaque membre se réserve le droit de donner suite ou non à la procédure.
Acheteur
CDC Ardèche Rhône Coiron
Lieu d’exécution
Département 7

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66513100, 66514110, 66515200
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
60 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile · Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle · CPV 66510000, 66513100, 66514110, 66515200 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
7, 26

Voies de recours

1 élément
Recours
11 JOURS

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
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