Assurance tous risques chantiers
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurance tous risques chantiers
L'acheteur
CCAS
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 28/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 1,6 M €
- 20240 € · 0 marché
- 20251,6 M € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
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Consultation clôturée depuis 26 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Assurance tous risques chantiers
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d5ca5f7c-24d7-4906-bf8c-97f7ee022ebd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance tous risques chantiers
- Description officielle
- - Avant la signature du contrat, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de votre candidature ou de votre offre ; - Avant la signature du contrat, un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de la justice administrative) ; - Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées.
- Lieu d’exécution
- Les Sables d'Olonne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CCAS
- Site acheteur
- ville.lessablesdolonne.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20008215400010
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 9534b29c-fde6-4414-b029-6ef4d0ff3e36
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance dommages ouvrages · Assurance tous risques chantiers · CPV 66515000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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