Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul

CC Terres Touloises
Meurthe-et-Moselle (54)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur
CC Terres Touloises
Lieu
Meurthe-et-Moselle (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 17/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 86 jours

Profil acheteur

CC Terres Touloises a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Toul et Meurthe-et-Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC Terres Touloises a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics5
  • Travaux / BTP5
  • Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

  • Toul2
  • Meurthe-et-Moselle2

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-61458
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CC Terres Touloises
Lieu
Meurthe-et-Moselle (54)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-61458
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul
Description officielle
La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul.
Acheteur
CC Terres Touloises
Lieu d’exécution
Département 54

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV détecté
71410000
CPV complémentaires
71410000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul · La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul · CPV 71410000

Modalités et références

ID web
26-61458
Contract folder ID
e00a0fb8-b96d-4a7f-a110-e3c33d0c0770
Modalités de réponse
terrestouloises.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
54

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/06/2026
Date limite
17/09/2026
Temps restant
24 jours
Fenêtre de réponse
86 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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