Appel d'Offre PublicSource: TED

Flotte automobile et auto missions Groupement de commandes (CCLLA, Beaulieu-sur-Layon, Blaison-Saint-Sulpice, Denée, La Possonnière, les Garennes-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, CCAS de Mozé-sur-Louet, Terranjou, Val-du-Layon)

CC Loire Layon Aubance
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur
CC Loire Layon Aubance
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 76 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/07/2026
  • Échéance : 06/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 77 jours

Profil acheteur

CC Loire Layon Aubance a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Regions / Departements
  • Territoires cités : Nantes, Deux-Sèvres et Ille-et-Vilaine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC Loire Layon Aubance a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP2
  • Collectivites / Services publics1
  • Regions / Departements1

Territoires cités

  • Nantes1
  • Deux-Sèvres1
  • Ille-et-Vilaine1
  • Indre-et-Loire1
  • Loire-Atlantique1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4db72c73-3a42-4a6c-9959-7bb19ea5f0a6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CC Loire Layon Aubance
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00510433-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CC Loire Layon Aubance
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Flotte automobile et auto missions Groupement de commandes (CCLLA, Beaulieu-sur-Layon, Blaison-Saint-Sulpice, Denée, La Possonnière, les Garennes-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, CCAS de Mozé-sur-Louet, Terranjou, Val-du-Layon)
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il pourra être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
NANTES CEDEX 1

Acheteur

Nom
CC Loire Layon Aubance
Site acheteur
www.loirelayonaubance.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20007155300016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
150 DAY

Références

Identifiant consultation
3a518800-8923-461c-8fc7-75cfee793e32
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Il pourra être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 66510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Flotte automobile et auto missions Groupement de commandes (CCLLA, Beaulieu-sur-Layon, Blaison-Saint-Sulpice, Denée, La Possonnière, les Garennes-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, CCAS de Mozé-sur-Louet, Terranjou, Val-du-Layon)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Flotte automobile et auto missions Groupement de commandes (CCLLA, Beaulieu-sur-Layon, Blaison-Saint-Sulpice, Denée, La Possonnière, les Garennes-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, CCAS de Mozé-sur-Louet, Terranjou, Val-du-Layon)
Critères d'attribution: Cf. Règlement de la Consultation | Cf. Règlement de la Consultation | Cf. Règlement de la Consultation | Cf. Règlement de la Consultation | Cf. Règlement de la Consultation | Cf. Règlement de la Consu

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/07/2026
Date limite
06/10/2026
Temps restant
76 jours
Fenêtre de réponse
77 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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