Appel d'offres publicClôturé

Fourniture de matériel d'électroménager – périmètre Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes

CAP Territoires (60)
Lieu d'exécution : Périmètre Bourgogne-Franche-Comté et Auvergne-Rhône-Alpes, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 8 000 000 €
Plafond · HT
Durée
36 mois
Lots
12 lots
Dépôt des offres
www.xn--marches-scurises-jqb.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Cadre de marché public pour la fourniture centralisée et récurrente de matériel d'électroménager sur les périmètres régionaux indiqués, avec des marchés spécifiques incluant à la fois des acquisitions et des locations longues durées de véhicules et remorques, livraison et exécution sur le territoire concerné, conditions générales et obligations liées au RGPD et à la protection des données.

Lots (12)

LOT-0001Budget: <= 7 000 000 €PlafondHT

Acquisition de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte, familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER.

Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte de 2 ou 5 places, de véhicule d’occasion de type familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER, de 5 à 7 places, à motorisation thermique, électrique, hybride ou micro hybride. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du SAD (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires.

CPV 34100000
LOT-0002Budget: <= 3 000 000 €PlafondHT

Location longue durée de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte, familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER.

Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte de 2 ou 5 places, de véhicule d’occasion de type familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER, de 5 à 7 places, à motorisation thermique, électrique, hybride ou micro hybride. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du SAD (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires.

CPV 34100000
LOT-0003Budget: <= 3 000 000 €PlafondHT

Location longue durée de véhicule neuf de type minicitadine, citadine, compacte de 2 à 5 places, de véhicule d’occasion de type familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER.

Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule neuf de type minicitadine, citadine, compacte de 2 à 5 places, de véhicule d’occasion de type familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER, de 5 à 7 places, à motorisation thermique, électrique, hybride ou micro hybride. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du SAD (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires.

CPV 34100000
LOT-0004Budget: <= 8 000 000 €PlafondHT

Acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger d’occasion.

Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger (VUL) d’occasion de 2 à 3 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du SAD (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires.

CPV 34100000
LOT-0005Budget: <= 5 000 000 €PlafondHT

Acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger d’occasion.

Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger d’occasion de 2 à 3 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0006Budget: <= 3 000 000 €PlafondHT

Acquisition de véhicule de type camion benne d’occasion.

Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type camion benne d’occasion de 3 à 6 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0007Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Location longue durée de véhicule de type camion benne d’occasion.

Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule de type camion benne d’occasion de 3 à 6 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0008Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Acquisition de véhicule de type camion frigorifique d’occasion.

Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type camion frigorifique d’occasion de 2 ou 3 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0009Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Location longue durée de véhicule de type camion frigorifique d’occasion.

Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule de type camion frigorifique d’occasion de 2 ou 3 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0010Budget: <= 6 000 000 €PlafondHT

Acquisition de véhicule de type minibus d’occasion.

Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type minibus d’occasion de 8 à 22 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0011Budget: <= 3 000 000 €PlafondHT

Location longue durée de véhicule de type minibus d’occasion.

Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule de type minibus d’occasion de 8 à 22 places, à motorisation thermique ou électrique.

CPV 34100000
LOT-0012Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Acquisition de remorques.

Le présent lot porte sur l'acquisition de remorque dont la PTAC peut être inférieure ou supérieure à 500 KG. Les remorques pourront être à simple ou double essieux, freinées ou non.

CPV 34223300

L'acheteur

CAP Territoires (60)

27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 10/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
209
Montant attribué
665,1 M €
  • 2024454,8 M € · 103 marchés
  • 2025196,1 M € · 88 marchés
  • 2026en cours14,2 M € · 18 marchés
  • Fournitures · 164
  • Services · 42
  • Autre · 3

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT9
  • Regions / Departements8
  • Maintenance7

Territoires cités

  • Oise1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 38 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.xn--marches-scurises-jqb.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-78275
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté et de l'Auvergne Rhone Alpes
Description officielle
Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires a fait le choix de mobilier, conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1 et 2 du présent marché.
Acheteur
CAP Territoires (60)
Lieu d’exécution
Département 60

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Electroménager
CPV principal
39711000
CPV complémentaires
39711000, 39713000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
36 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
2 500 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Fourniture d'appareils de cuisine chaud et froid électroménagers - Périmètre Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes · CPV 39711000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.xn--marches-scurises-jqb.fr, www.marches-securises.fr
Départements de diffusion
60

Voies de recours

1 élément
Recours
Un référé précontrcatuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 34100000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
3410000034223300

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