Fourniture de bacs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (CAP Atlantique)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture, livraison et déchargement de bacs roulants destinés à la collecte des OM et MM, avec options de pièces détachées/accessoires et maintenance, livrables sous cadre à bons de commande et conformes aux exigences techniques et environnementales du service de CAP Atlantique.
Lots (1)
Fourniture de bacs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers
Accord-cadre pour la fourniture, livraison et déchargement de bacs roulants destinés à la collecte des OM et MM, avec prestations associées et livrables par bons de commande.
L'acheteur
CAP ATLANTIQUE
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maitrise d oeuvre5
- Travaux / BTP5
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
Territoires cités
- Loire-Atlantique4
- Nantes2
- Herbignac1
- Morbihan1
Répondre
Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-83869
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture de bacs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont exécutés sur les fonds propres de la colelctivité
- Acheteur
- CAP ATLANTIQUE
- Lieu d’exécution
- Département 44
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Conteneur, poubelles
- CPV principal
- 34928480
- CPV complémentaires
- 34928480, 44613800
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture de bacs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont exécutés sur les fonds propres de la colelctivité · CPV 34928480, 44613800
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 44
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
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