Lot 2: Ensemble des flux d'encaissements et de décaissements hors transfert bancaires à l'étranger, la trésorerie centralisée et les services bancaires associés
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 150 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation visant à assurer le traitement des flux d'encaissements et de décaissements hors zone SEPA et hors transferts à l'étranger, incluant la centralisation de trésorerie et les services bancaires associés pour CCMSA et ses organismes.
Lots (1)
Lot 2: Ensemble des flux d'encaissements et de décaissements hors transfert bancaires à l'étranger, la trésorerie centralisée et les services bancaires associés
Description du lot 2 relatif au traitement des flux d'encaissements et de décaissements hors transfert bancaire à l'étranger, à la centralisation de trésorerie et aux services bancaires associés pour l'ensemble des organismes CCMSA.
L'acheteur
CAISSE CENTRALE MSA
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 63
- Montant attribué
- 37,8 M €
- 20249,8 M € · 16 marchés
- 202527,7 M € · 45 marchés
- 2026en cours408 k € · 2 marchés
- Services · 60
- Fournitures · 3
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance7
- Logiciels / SaaS6
- Numerique / IT4
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Lot 2: Ensemble des flux d'encaissements et de décaissements hors transfert bancaires à l'étranger, la trésorerie centralisée et les services bancaires associés
- Critères d'attribution: Localisation des établissements du titulaire et organisation bancaire | Localisation des établissements du titulaire et gestion des comptes | Localisation des établissements du titulaire et organisati
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f1438901-476e-4abe-806c-69134b2500b6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 2: Ensemble des flux d'encaissements et de décaissements hors transfert bancaires à l'étranger, la trésorerie centralisée et les services bancaires associés
- Description officielle
- La procédure de passation est une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2 et R.2124-2, 1°, du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique sans minimum et avec un maximum de : 1.000.000 Euros HT (frais supportés par la MSA) pour le lot 1 sur sa durée totale. 1.600.000 Euros HT (frais supportés par la MSA) pour le lot 2 sur sa durée totale. Les volumes estimés sont décrits dans le CCTP de chaque lot sans que cela ne constitue un engagement contractuel de la CCMSA. La consultation est lancée sur le fondement de l'article L 723-11-2° c) du code rural. La CCMSA est alors centrale d'achat. Le marché est passé pour le compte des organismes de mutualité sociale agricole mentionnés à l'article L 723-1 du code rural et listés à l'article 1.3.1 du CCTP du présent marché et pour son propre compte. La CCMSA en tant que centrale d'achat est chargée de procéder à la sélection du prestataire pour chaque lot attribué, de signer et notifier le présent accord-cadre.
- Lieu d’exécution
- Bobigny
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CAISSE CENTRALE MSA
- Site acheteur
- www.achatpublic.com
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 30299044500033
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66110000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 150 DAY
- Montant ou plafond
- 2 600 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 042386fb-d25e-4875-9c88-ff408bbdc21f
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Transferts bancaires à l'étranger (hors Zone SEPA pour les domiciliés et toutes zones pour les non-domiciliés) et les services bancaires associés · Lot 2: Ensemble des flux d'encaissements et de décaissements hors transfert bancaires à l'étranger, la trésorerie centralisée et les services bancaires associés · CPV 66110000 · Montant 1 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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