Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels – Lot 1: bâtiments; Lot 2: véhicules et engins; Lot 3: bornes de recharge/postes assainissement et eau potable
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre ouvert couvrant les vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (CABBALR), réparti en 3 lots: Lot 1 pour les bâtiments et moyens techniques, Lot 2 pour les véhicules et engins de levage/transports mécaniques, et Lot 3 pour les bornes de recharge et les installations d'assainissement et d'eau potable. Maximums financiers par période et reconduction tacite sur 4 périodes, avec émission de bons de commande et veille réglementaire associée; lieu d'exécution: territoire CABBALR (Béthune et communes associées).
Lots (3)
Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels – Lot 1
Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels de la CABBALR, couvrant les sites ERP et infrastructures associées (électricité, sécurité, gaz, incendie, désenfumage, etc.).
Vérifications réglementaires des véhicules et engins – Lot 2
Vérifications réglementaires des véhicules, engins de levage et transports mécaniques de la Collectivité (véhicules, grues, nacelles, chariots, etc.).
Vérifications réglementaires des bornes de recharge et postes liés – Lot 3
Vérifications réglementaires des bornes de recharge publiques, postes d’assainissement et eau potable, conformément à la réglementation applicable.
L'acheteur
CABBALR
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 13/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 369
- Montant attribué
- 252,9 M €
- 20243,9 M € · 73 marchés
- 2025178,4 M € · 178 marchés
- 2026en cours70,6 M € · 118 marchés
- Services · 195
- Travaux · 101
- Fournitures · 73
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS4
- Travaux / BTP3
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 27 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics596280.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L
- 2162-14 du Code de la commande publique
- Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions
- Il est décomposé en 3 lots : Lot 3 - Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable, avec un montant maximum de 55 000 Euros HT par période.
- Critères d'attribution: Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f549245c-8467-41ab-bef5-e95161205264
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable
- Description officielle
- Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Il est décomposé en 3 lots : Lot 1 - Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels, avec un montant maximum de 140 000 Euros HT par période. Lot 2 - Vérifications réglementaires de la flotte de véhicules et engins, avec un montant maximum de 55 000 Euros HT par période. Lot 3 - Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable, avec un montant maximum de 55 000 € HT par période.
- Lieu d’exécution
- Béthune
Acheteur
3 éléments
- Nom
- CABBALR
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
- Identifiant acheteur
- 20007246000013
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71315400, 71631000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 34 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 388e37a5-301b-4ff6-9df0-e0e71a75b46e
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels · Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Il est décomposé en 3 lots : Lot 3 - Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable, avec un montant maximum de 55 000 Euros HT par période. · CPV 71315400, 71631000 · Montant 34 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 71315400-371631000-0
Veille Semagora
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