Appel d'Offre PublicSource: TED

Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels – Lot 1: bâtiments; Lot 2: véhicules et engins; Lot 3: bornes de recharge/postes assainissement et eau potable

CABBALR

Béthune (62)

Lieu d'exécution : Territoire de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (CABBALR), sites multiples

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/09/2026

Informations clés

Acheteur: CABBALR
Lieu: Béthune (62)
Budget: <= 1 000 000 €
Date limite: 24/09/2026
Publication: 05/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/08/2026
Échéance : 24/09/2026
Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

CABBALR a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Pas-de-Calais et Béthune

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71315400-3 et 71631000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels – Lot 1, Vérifications réglementaires des véhicules et engins – Lot 2 et Vérifications réglementaires des bornes de recharge et postes liés – Lot 3
Codes CPV : 71315400-3 et 71631000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CABBALRAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CABBALR a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS4
Travaux / BTP3
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

Pas-de-Calais4
Béthune2

Marchés publics de CABBALR Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Pas-de-Calais Marchés publics Béthune

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f549245c-8467-41ab-bef5-e95161205264
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CABBALR
Lieu: Béthune (62)
Publication: 05/08/2026
Date limite: 24/09/2026

Référence TED: 00544233-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CABBALR
Date limite: 24/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable
Description officielle: Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Il est décomposé en 3 lots : Lot 1 - Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels, avec un montant maximum de 140 000 Euros HT par période. Lot 2 - Vérifications réglementaires de la flotte de véhicules et engins, avec un montant maximum de 55 000 Euros HT par période. Lot 3 - Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable, avec un montant maximum de 55 000 € HT par période.
Lieu d’exécution: Béthune

Acheteur

Nom: CABBALR
Profil acheteur: marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur: 20007246000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71315400, 71631000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71631000

Calendrier et montant

Publication: 05/08/2026
Date limite: 24/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 34 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 388e37a5-301b-4ff6-9df0-e0e71a75b46e
Modalités de réponse: marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Il est décomposé en 3 lots : Lot 3 - Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable, avec un montant maximum de 55 000 Euros HT par période. · CPV 71315400, 71631000 · Montant 34 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre ouvert couvrant les vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (CABBALR), réparti en 3 lots: Lot 1 pour les bâtiments et moyens techniques, Lot 2 pour les véhicules et engins de levage/transports mécaniques, et Lot 3 pour les bornes de recharge et les installations d'assainissement et d'eau potable. Maximums financiers par période et reconduction tacite sur 4 périodes, avec émission de bons de commande et veille réglementaire associée; lieu d'exécution: territoire CABBALR (Béthune et communes associées).

Lots (3)

LOT-01Budget: <= 560 000 €PlafondHT

Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels – Lot 1

Vérifications réglementaires des bâtiments, équipements et matériels de la CABBALR, couvrant les sites ERP et infrastructures associées (électricité, sécurité, gaz, incendie, désenfumage, etc.).

CPV 71315400-3

LOT-02Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Vérifications réglementaires des véhicules et engins – Lot 2

Vérifications réglementaires des véhicules, engins de levage et transports mécaniques de la Collectivité (véhicules, grues, nacelles, chariots, etc.).

CPV 71631000-0

LOT-03Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Vérifications réglementaires des bornes de recharge et postes liés – Lot 3

Vérifications réglementaires des bornes de recharge publiques, postes d’assainissement et eau potable, conformément à la réglementation applicable.

CPV 71631000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71315400-371631000-0

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L

2162-14 du Code de la commande publique

Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions

Il est décomposé en 3 lots : Lot 3 - Vérifications réglementaires de la flotte d'éclairages publics, bornes de recharges, postes assainissement et eau potable, avec un montant maximum de 55 000 Euros HT par période.

Critères d'attribution: Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière

Délais