Traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Durée
- 180 jours
- Lots
- 8 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
L’accord-cadre couvre le traitement et la valorisation de déchets ménagers et assimilés non résiduels sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française. Il comprend huit lots portant sur les emballages et papiers recyclables, cartons bruns, encombrants, gravats, déchets végétaux, biodéchets, déchets diffus spécifiques et déchets de bois. Selon les lots, les prestations comprennent également le transport depuis les déchèteries, dépôts-relais et le quai de transit. Elles impliquent le contrôle des déchets, la pesée et la traçabilité des flux, ainsi que la remise de bilans d’exploitation.
Lots (8)
Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables
Tri des emballages et papiers recyclables, élimination des refus, conditionnement selon les prescriptions des filières et chargement des matériaux pour leur reprise.
Traitement et valorisation des cartons bruns
Tri et conditionnement des cartons bruns, élimination des refus et chargement des matériaux pour les filières de reprise.
Transport, traitement et valorisation des objets encombrants
Transport et traitement des objets encombrants issus des collectes en porte-à-porte, déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton. Les prestations comprennent le tri et la valorisation selon les filières proposées.
Transport, traitement et valorisation des gravats
Transport et traitement des gravats propres, constitués de matériaux inertes, et des gravats sales, constitués de matériaux de démolition en mélange, depuis les sites communautaires concernés.
Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux
Transport, tri, broyage, criblage et compostage des déchets végétaux issus des sites communautaires concernés. Le compost doit être conforme à la norme NFU 44051.
Traitement et valorisation des biodéchets
Traitement et valorisation des biodéchets alimentaires ou de cuisine provenant notamment des ménages, bureaux, restaurants, cantines, commerces et industries de transformation alimentaire.
Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques
Transport, traitement et valorisation de déchets diffus spécifiques des ménages, notamment peintures, solvants, produits phytosanitaires, huiles, piles, batteries, acides, bases, aérosols et emballages souillés.
Transport, traitement et valorisation des déchets de bois
Transport, traitement et valorisation des déchets de bois de toute nature issus des déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.
L'acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 09/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2029.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 61
- Montant attribué
- 104,4 M €
- 202423,9 M € · 20 marchés
- 202577,1 M € · 31 marchés
- 2026en cours3,4 M € · 10 marchés
- Services · 39
- Fournitures · 15
- Travaux · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
- Maintenance2
Territoires cités
- Alpes-Maritimes2
- Menton1
- Var1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 28 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après sur la totalité du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) : - Traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels issus des collectes en porte à porte ou points d'apport volontaire, - Transport, traitement et/ou valorisation des déchets issus des déchèteries et dépôts-relais
- Le marché est ainsi alloti pour tenir compte toutes les natures de déchets ménagers et assimilés pour lesquelles la CARF est responsable du traitement dans le cadre de ses compétences : - Lot 1 : Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables - Lot 2 : Traitement et valorisation des cartons bruns - Lot 3 : Transport, traitement et valorisation des objets encombrants - Lot 4 : Transport, traitement et valorisation des gravats - Lot 5 : Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux - Lot 6 : Traitement et valorisation des biodéchets - Lot 7 : Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques - Lot 8 : Transport, traitement et valorisation des déchets de bois.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 81b48ab9-aa32-4085-a95c-57730b194c7d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (hors OM) DE LA COMMUNAUTE AGGLOMERATION RIVIERA FRANCAISE
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après sur la totalité du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) : - Traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels issus des collectes en porte à porte ou points d'apport volontaire, - Transport, traitement et/ou valorisation des déchets issus des déchèteries et dépôts-relais. Le marché est ainsi alloti pour tenir compte toutes les natures de déchets ménagers et assimilés pour lesquelles la CARF est responsable du traitement dans le cadre de ses compétences : - Lot 1 : Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables - Lot 2 : Traitement et valorisation des cartons bruns - Lot 3 : Transport, traitement et valorisation des objets encombrants - Lot 4 : Transport, traitement et valorisation des gravats - Lot 5 : Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux - Lot 6 : Traitement et valorisation des biodéchets - Lot 7 : Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques - Lot 8 : Transport, traitement et valorisation des déchets de bois.
- Lieu d’exécution
- Menton
Acheteur
3 éléments
- Nom
- CA RIVIERA FRANCAISE
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 24060055100032
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 jours
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 39b0502c-300c-48df-b622-235e825ad509
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · CPV 90513000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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