Appel d'offres publicOuvert · J-20

Traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés

CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française, Quai de transit de Menton, 1173 Avenue de Saint Roman, Menton, Déchèterie de Menton, 806 Avenue de Saint Roman, Menton, Déchèterie de Roquebrune-Cap-Martin, 1050 Promenade de la 1ère DFL, Déchèterie de Sospel, 718 Route de Piene Haute, Déchèterie de La Turbie, Chemin des Carrières, Dépôt-relais de Beausoleil, Bretelle de l’Autoroute, Dépôt-relais de Moulinet, Route de Sospel, quartier Puncia, Dépôt-relais de Breil-sur-Roya, Pont de Rogne, 1690 route de Vintimille, Dépôt-relais de Tende, 735 route de L’Oubaïra
Remise des offres
Dans 20 jours
Durée
180 jours
Lots
8 lots
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

L’accord-cadre couvre le traitement et la valorisation de déchets ménagers et assimilés non résiduels sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française. Il comprend huit lots portant sur les emballages et papiers recyclables, cartons bruns, encombrants, gravats, déchets végétaux, biodéchets, déchets diffus spécifiques et déchets de bois. Selon les lots, les prestations comprennent également le transport depuis les déchèteries, dépôts-relais et le quai de transit. Elles impliquent le contrôle des déchets, la pesée et la traçabilité des flux, ainsi que la remise de bilans d’exploitation.

Lots (8)

Lot 1

Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables

Tri des emballages et papiers recyclables, élimination des refus, conditionnement selon les prescriptions des filières et chargement des matériaux pour leur reprise.

Lot 2

Traitement et valorisation des cartons bruns

Tri et conditionnement des cartons bruns, élimination des refus et chargement des matériaux pour les filières de reprise.

Lot 3

Transport, traitement et valorisation des objets encombrants

Transport et traitement des objets encombrants issus des collectes en porte-à-porte, déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton. Les prestations comprennent le tri et la valorisation selon les filières proposées.

Lot 4

Transport, traitement et valorisation des gravats

Transport et traitement des gravats propres, constitués de matériaux inertes, et des gravats sales, constitués de matériaux de démolition en mélange, depuis les sites communautaires concernés.

Lot 5

Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux

Transport, tri, broyage, criblage et compostage des déchets végétaux issus des sites communautaires concernés. Le compost doit être conforme à la norme NFU 44051.

Lot 6

Traitement et valorisation des biodéchets

Traitement et valorisation des biodéchets alimentaires ou de cuisine provenant notamment des ménages, bureaux, restaurants, cantines, commerces et industries de transformation alimentaire.

Lot 7

Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques

Transport, traitement et valorisation de déchets diffus spécifiques des ménages, notamment peintures, solvants, produits phytosanitaires, huiles, piles, batteries, acides, bases, aérosols et emballages souillés.

Lot 8

Transport, traitement et valorisation des déchets de bois

Transport, traitement et valorisation des déchets de bois de toute nature issus des déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.

L'acheteur

CA RIVIERA FRANCAISE

15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 09/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2029.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
61
Montant attribué
104,4 M €
  • 202423,9 M € · 20 marchés
  • 202577,1 M € · 31 marchés
  • 2026en cours3,4 M € · 10 marchés
  • Services · 39
  • Fournitures · 15
  • Travaux · 7

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP6
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2
  • Menton1
  • Var1

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    Non communiqué dans l’avis

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Attendus de l’acheteur

  • Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après sur la totalité du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) : - Traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels issus des collectes en porte à porte ou points d'apport volontaire, - Transport, traitement et/ou valorisation des déchets issus des déchèteries et dépôts-relais
  • Le marché est ainsi alloti pour tenir compte toutes les natures de déchets ménagers et assimilés pour lesquelles la CARF est responsable du traitement dans le cadre de ses compétences : - Lot 1 : Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables - Lot 2 : Traitement et valorisation des cartons bruns - Lot 3 : Transport, traitement et valorisation des objets encombrants - Lot 4 : Transport, traitement et valorisation des gravats - Lot 5 : Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux - Lot 6 : Traitement et valorisation des biodéchets - Lot 7 : Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques - Lot 8 : Transport, traitement et valorisation des déchets de bois.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
81b48ab9-aa32-4085-a95c-57730b194c7d
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (hors OM) DE LA COMMUNAUTE AGGLOMERATION RIVIERA FRANCAISE
Description officielle
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après sur la totalité du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) : - Traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels issus des collectes en porte à porte ou points d'apport volontaire, - Transport, traitement et/ou valorisation des déchets issus des déchèteries et dépôts-relais. Le marché est ainsi alloti pour tenir compte toutes les natures de déchets ménagers et assimilés pour lesquelles la CARF est responsable du traitement dans le cadre de ses compétences : - Lot 1 : Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables - Lot 2 : Traitement et valorisation des cartons bruns - Lot 3 : Transport, traitement et valorisation des objets encombrants - Lot 4 : Transport, traitement et valorisation des gravats - Lot 5 : Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux - Lot 6 : Traitement et valorisation des biodéchets - Lot 7 : Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques - Lot 8 : Transport, traitement et valorisation des déchets de bois.
Lieu d’exécution
Menton

Acheteur

3 éléments
Nom
CA RIVIERA FRANCAISE
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
24060055100032

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
90513000
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 jours
Montant ou plafond
0 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
39b0502c-300c-48df-b622-235e825ad509
Dépôt des offres
www.achatpublic.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · CPV 90513000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.achatpublic.com

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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