Traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés de la CARF
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 8 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
L’accord-cadre couvre le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels collectés en porte-à-porte ou en points d’apport volontaire, ainsi que les déchets provenant des déchèteries et dépôts-relais. Il est divisé en huit lots correspondant aux différents flux : recyclables, cartons bruns, encombrants, gravats, déchets végétaux, biodéchets, déchets diffus spécifiques et bois. Selon le lot, les prestations comprennent le transport, le traitement, la valorisation ou plusieurs de ces opérations. Le périmètre concerne le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française.
Lots (8)
Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables
Tri des emballages et papiers recyclables, élimination des refus, conditionnement et chargement vers les filières de reprise.
Traitement et valorisation des cartons bruns
Tri et conditionnement des cartons bruns, élimination des refus et chargement vers les filières de reprise.
Transport, traitement et valorisation des objets encombrants
Enlèvement et transport, puis traitement et valorisation des encombrants provenant des collectes, déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.
Transport, traitement et valorisation des gravats
Transport, traitement et valorisation des gravats propres et des gravats sales issus des déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.
Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux
Transport et traitement des déchets végétaux, avec tri, broyage, criblage et compostage, ainsi que fourniture et livraison de compost selon les modalités prévues.
Traitement et valorisation des biodéchets
Traitement et valorisation des déchets alimentaires ou de cuisine, avec description des techniques de tri, des procédés et des équipements de valorisation organique.
Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques
Enlèvement, transport et traitement ou valorisation des déchets diffus spécifiques ménagers, notamment peintures, solvants, produits phytosanitaires, piles, batteries et aérosols.
Transport, traitement et valorisation des déchets de bois
Transport, traitement et valorisation des déchets de bois issus des déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.
L'acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 09/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2029.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 61
- Montant attribué
- 104,4 M €
- 202423,9 M € · 20 marchés
- 202577,1 M € · 31 marchés
- 2026en cours3,4 M € · 10 marchés
- Services · 39
- Fournitures · 15
- Travaux · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
- Maintenance2
Territoires cités
- Alpes-Maritimes2
- Menton1
- Var1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-108482
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (hors OM) DE LA COMMUNAUTE AGGLOMERATION RIVIERA FRANCAISE
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après sur la totalité du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) : - Traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels issus des collectes en porte à porte ou points d'apport volontaire, - Transport, traitement et/ou valorisation des déchets issus des déchèteries et dépôts-relais. Le marché est ainsi alloti pour tenir compte toutes les natures de déchets ménagers et assimilés pour lesquelles la CARF est responsable du traitement dans le cadre de ses compétences : - Lot 1 : Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables - Lot 2 : Traitement et valorisation des cartons bruns - Lot 3 : Transport, traitement et valorisation des objets encombrants - Lot 4 : Transport, traitement et valorisation des gravats - Lot 5 : Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux - Lot 6 : Traitement et valorisation des biodéchets - Lot 7 : Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques - Lot 8 : Transport, traitement et valorisation des déchets de bois.
- Acheteur
- CA RIVIERA FRANCAISE
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchetterie (exploitation)
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · CPV 90513000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 6, 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un : • Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de l’envoi électronique de la décision de rejet. • Référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE • Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats pourront s’adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Nice - adresse ci-dessus Le Tribunal Administratif peut être saisi par le biais de l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.
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