Appel d'offres publicOuvert · J-20

Traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés de la CARF

CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu d'exécution : Quai de transit de Menton, 1173 Avenue de Saint Roman, Menton, Déchèterie de Menton, 806 Avenue de Saint Roman, Menton, Déchèterie de Roquebrune Cap Martin, 1050 Promenade de la 1ère DFL, Roquebrune Cap Martin, Déchèterie de Sospel, 718 Route de Piene Haute, Sospel, Déchèterie de La Turbie, Chemin des Carrières, La Turbie, Dépôt-relais de Beausoleil, Bretelle de l’Autoroute, Beausoleil, Dépôt-relais de Moulinet, Route de Sospel, quartier Puncia, Moulinet, Dépôt-relais de Breil sur Roya, Pont de Rogne, 1690 route de Vintimille, Breil sur Roya, Dépôt-relais de Tende, 735 route de L’Oubaïra, Tende
Remise des offres
Dans 20 jours
Durée
4 ans
Lots
8 lots
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

L’accord-cadre couvre le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels collectés en porte-à-porte ou en points d’apport volontaire, ainsi que les déchets provenant des déchèteries et dépôts-relais. Il est divisé en huit lots correspondant aux différents flux : recyclables, cartons bruns, encombrants, gravats, déchets végétaux, biodéchets, déchets diffus spécifiques et bois. Selon le lot, les prestations comprennent le transport, le traitement, la valorisation ou plusieurs de ces opérations. Le périmètre concerne le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française.

Lots (8)

Lot 1

Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables

Tri des emballages et papiers recyclables, élimination des refus, conditionnement et chargement vers les filières de reprise.

Lot 2

Traitement et valorisation des cartons bruns

Tri et conditionnement des cartons bruns, élimination des refus et chargement vers les filières de reprise.

Lot 3

Transport, traitement et valorisation des objets encombrants

Enlèvement et transport, puis traitement et valorisation des encombrants provenant des collectes, déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.

Lot 4

Transport, traitement et valorisation des gravats

Transport, traitement et valorisation des gravats propres et des gravats sales issus des déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.

Lot 5

Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux

Transport et traitement des déchets végétaux, avec tri, broyage, criblage et compostage, ainsi que fourniture et livraison de compost selon les modalités prévues.

Lot 6

Traitement et valorisation des biodéchets

Traitement et valorisation des déchets alimentaires ou de cuisine, avec description des techniques de tri, des procédés et des équipements de valorisation organique.

Lot 7

Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques

Enlèvement, transport et traitement ou valorisation des déchets diffus spécifiques ménagers, notamment peintures, solvants, produits phytosanitaires, piles, batteries et aérosols.

Lot 8

Transport, traitement et valorisation des déchets de bois

Transport, traitement et valorisation des déchets de bois issus des déchèteries, dépôts-relais et du quai de transit de Menton.

L'acheteur

CA RIVIERA FRANCAISE

15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 09/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2029.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
61
Montant attribué
104,4 M €
  • 202423,9 M € · 20 marchés
  • 202577,1 M € · 31 marchés
  • 2026en cours3,4 M € · 10 marchés
  • Services · 39
  • Fournitures · 15
  • Travaux · 7

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP6
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2
  • Menton1
  • Var1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

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Source
BOAMP
Référence source
26-108482
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (hors OM) DE LA COMMUNAUTE AGGLOMERATION RIVIERA FRANCAISE
Description officielle
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations désignées ci-après sur la totalité du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) : - Traitement et/ou valorisation des déchets ménagers et assimilés non résiduels issus des collectes en porte à porte ou points d'apport volontaire, - Transport, traitement et/ou valorisation des déchets issus des déchèteries et dépôts-relais. Le marché est ainsi alloti pour tenir compte toutes les natures de déchets ménagers et assimilés pour lesquelles la CARF est responsable du traitement dans le cadre de ses compétences : - Lot 1 : Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables - Lot 2 : Traitement et valorisation des cartons bruns - Lot 3 : Transport, traitement et valorisation des objets encombrants - Lot 4 : Transport, traitement et valorisation des gravats - Lot 5 : Transport, traitement et valorisation des déchets végétaux - Lot 6 : Traitement et valorisation des biodéchets - Lot 7 : Transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques - Lot 8 : Transport, traitement et valorisation des déchets de bois.
Acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchetterie (exploitation)
CPV principal
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · Lot 1 - Traitement et valorisation des emballages et papiers ménagers recyclables · CPV 90513000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
6, 83

Voies de recours

1 élément
Recours
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un : • Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de l’envoi électronique de la décision de rejet. • Référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE • Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats pourront s’adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Nice - adresse ci-dessus Le Tribunal Administratif peut être saisi par le biais de l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.

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