Appel d'Offre Public

Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Montbéliard (25)
Lieu d'exécution : Divers sites de Pays de Montbéliard Agglomération, Montbéliard et environs (France)

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Budget estimé

<= 15 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu
Montbéliard (25)
Budget
<= 15 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 15/09/2026
  • Échéance : 16/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
  • Territoires cités : Montbéliard et Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 90911200 et 90911300

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération
  • Codes CPV : 90911200 et 90911300

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Logiciels / SaaS9
  • Maintenance7

Territoires cités

  • Montbéliard2
  • Doubs2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
91ec1c98-cdd8-4ad2-acf4-1478dd6c1fe9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu
Montbéliard (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00638550-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération
Description officielle
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Lieu d’exécution
Montbéliard

Acheteur

Nom
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Site acheteur
www.agglo-montbeliard.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
44B23380-F145-B9BA-673496762AD2DBA5

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90911200, 90911300
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90911300

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
68370fea-cf79-4118-97ee-5cd271880f21
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération · Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 90911200, 90911300

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de nettoyage courant sur divers sites de Pays de Montbéliard Agglomération, alliant une tarification au forfait/global et une tarification au prix unitaire selon les quantités réellement exécutées, pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2027, avec reconduction possible et sites localisés autour de Montbéliard.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération

Prestation de nettoyage courant des locaux répartie sur divers sites appartenant à Pays de Montbéliard Agglomération, avec règlement partiel au forfait et partiel au prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées.

CPV 90911200CPV 90911300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

9091120090911300
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
15/09/2026
Date limite
16/10/2026
Temps restant
23 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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