Appel d'Offre PublicSource: TED

Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Montbéliard (25)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu: Montbéliard (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 61 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 25/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Doubs et Montbéliard

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATIONAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Logiciels / SaaS7
Maintenance7

Territoires cités

Doubs3
Montbéliard1

Marchés publics de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Montbéliard

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 7b4bee9a-4538-487f-99b1-c4f670d387ed
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu: Montbéliard (25)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence TED: 00518275-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Montbéliard

Acheteur

Nom: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Site acheteur: www.agglo-montbeliard.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: BD98F878-0698-11DB-092496F21001CB59

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50700000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50700000

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 4cd886e5-9d4b-45c3-ac91-3778f4b638b5
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030 · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 50700000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.