Accord-cadre à marchés subséquents de mandats d’études et de maîtrise d’ouvrage – CAM Mont Saint Michel - Normandie
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 150 000 € - 2 000 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Cadre contractuel définissant les termes des marchés subséquents pour des mandats d’études (faisabilité/opportunité et programmation) et des mandats de maîtrise d’ouvrage, avec répartition géographique dans le département de la Manche et enveloppe financière globale dédiée sur 4 ans, couvrant à la fois études et MOA pour des opérations d’aménagement et de construction.
Lots (2)
MANDAT D’ETUDES
Mandat d’études pour faisabilité/opportunité et programmation, pouvant porter sur des secteurs urbains et zones d’aménagement, en vue de marchés subséquents.
MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE
Mandat de maîtrise d’ouvrage pour l’exécution des marchés subséquents, incluant coordination, suivi et administration des phases d’étude et d’exécution.
L'acheteur
CA Mont Saint Michel - Normandie
27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 294
- Montant attribué
- 161,7 M €
- 202454,4 M € · 110 marchés
- 202544 M € · 81 marchés
- 2026en cours63,3 M € · 103 marchés
- Travaux · 159
- Services · 107
- Fournitures · 28
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance8
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Collectivites / Services publics6
Territoires cités
- Paris1
- Manche1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 28 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-79397
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à marchés subséquents de mandat d'études et de mandat de maîtrise d'ouvrages
- Description officielle
- Le présent accord-cadre à marchés subséquent a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer par le maître d'ouvrage. Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandaté d'études. S'agissant du contrat type de mandat d'études, chaque marché subséquent pourra confier au titulaire de l'accord-cadre le soin de faire réaliser soit des études de faisabilité et d'opportunité soit des études de programmation. S'agissant du contrat type de mandat de maîtrise d'ouvrage, chaque marché subséquent définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.
- Acheteur
- CA Mont Saint Michel - Normandie
- Lieu d’exécution
- Département 50
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV principal
- 75130000
- CPV complémentaires
- 75130000, 75110000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Mandat d'études · Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage et définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage. · CPV 75130000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 50
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 751300007511000071241000
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