Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 90 DAY
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le carburant fourni sera du gazole routier B7 destiné à l'alimentation des moteurs diesel. Le produit livré devra être conforme à l'ensemble des dispositions réglementaires françaises et européennes en vigueur à la date de livraison ainsi qu'à la norme NF EN 590 relative aux carburants diesel pour automobiles.
L'acheteur
Atm Croix du Sud
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 16/07/2026.
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À venir
Attendus de l’acheteur
- Le carburant fourni sera du gazole routier B7 destiné à l'alimentation des moteurs diesel. Le produit livré devra être conforme à l'ensemble des dispositions réglementaires françaises et européennes en vigueur à la date de livraison ainsi qu'à la norme NF EN 590 relative aux carburants diesel pour automobiles.
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ecd14810-268b-4b3c-a6cb-4781d8d2b834
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
- Description officielle
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
- Lieu d’exécution
- FONTENAY AUX ROSES
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Atm Croix du Sud
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 987 995 354 00014
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9134200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 90 DAY
- Montant ou plafond
- 18 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 378c8ea3-035c-4c42-8488-5f73504273c2
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. · L'exécution du marché est soumise aux dispositions du cahier des clauses particulières (CCP), notamment en matière de sécurité des livraisons, de protection de l'environnement, de prévention des pollutions, de traçabilité des produits, de respect de la réglementation applicable aux carburants, ainsi que des obligations sociales et environnementales. titulaire. · CPV 9134200 · Montant 18 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
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