Appel d'Offre PublicSource: TED

Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.

Atm Croix du Sud

Fontenay-aux-Roses (92)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/09/2026

Informations clés

Acheteur: Atm Croix du Sud
Lieu: Fontenay-aux-Roses (92)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 13/09/2026
Publication: 15/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/07/2026
Échéance : 13/09/2026
Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

Atm Croix du Sud a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Territoires cités : Fontenay-aux-Roses et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 09134200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Atm Croix du SudAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Atm Croix du Sud a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Territoires cités

Fontenay-aux-Roses1
Hauts-de-Seine1

Marchés publics de Atm Croix du Sud Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Fontenay-aux-Roses

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ecd14810-268b-4b3c-a6cb-4781d8d2b834
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Atm Croix du Sud
Lieu: Fontenay-aux-Roses (92)
Publication: 15/07/2026
Date limite: 13/09/2026

Référence TED: 00492424-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Atm Croix du Sud
Date limite: 13/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
Description officielle: Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ;  6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Lieu d’exécution: FONTENAY AUX ROSES

Acheteur

Nom: Atm Croix du Sud
Profil acheteur: www.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 987 995 354 00014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 9134200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 09134200

Calendrier et montant

Publication: 15/07/2026
Date limite: 13/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 90 DAY
Montant/plafond détecté: 18 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 378c8ea3-035c-4c42-8488-5f73504273c2
Modalités de réponse: www.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. · Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ;  6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). · CPV 9134200 · Montant 18 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Le carburant fourni sera du gazole routier B7 destiné à l'alimentation des moteurs diesel. Le produit livré devra être conforme à l'ensemble des dispositions réglementaires françaises et européennes en vigueur à la date de livraison ainsi qu'à la norme NF EN 590 relative aux carburants diesel pour automobiles.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 09134200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.