Marché de fourniture de carburant pour ATM Transports (1 site – Fontenay-aux-Roses)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et livraison de carburant diesel (gazole routier B7) pour le parc de véhicules dATM Transports, livré sur un site unique à Fontenay-aux-Roses. Marché-cadre ouvert sans minimum et avec plafond annuel de 18 M€ HT, volume estimé jusquà 9,36 M litres par an, émission de bons de commande et révision des prix selon les indices, avec renouvellement possible sur une durée maximale de 4 ans.
Lots (1)
Fourniture de carburant pour le parc de véhicules ATM Transports
Fourniture de carburant pour le fonctionnement du parc d'autobus d'ATM Transports.
L'acheteur
Atm Croix du Sud
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 16/07/2026.
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Consultation clôturée depuis 37 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-70352
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
- Description officielle
- L'exécution du marché est soumise aux dispositions du cahier des clauses particulières (CCP), notamment en matière de sécurité des livraisons, de protection de l'environnement, de prévention des pollutions, de traçabilité des produits, de respect de la réglementation applicable aux carburants, ainsi que des obligations sociales et environnementales. titulaire.
- Acheteur
- Atm Croix du Sud
- Lieu d’exécution
- Département 92
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Carburant, hydrocarbure
- CPV principal
- 09134200
- CPV complémentaires
- 09134200
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 18 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. · L'exécution du marché est soumise aux dispositions du cahier des clauses particulières (CCP), notamment en matière de sécurité des livraisons, de protection de l'environnement, de prévention des pollutions, de traçabilité des produits, de respect de la réglementation applicable aux carburants, ainsi que des obligations sociales et environnementales. titulaire. · CPV 09134200 · Montant 18 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 92
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
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