Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché de fourniture de carburant pour ATM Transports (1 site – Fontenay-aux-Roses)

Atm Croix du Sud

Hauts-de-Seine (92)

Lieu d'exécution : 1 Avenue de la Division Leclerc, Fontenay-aux-Roses, 92260, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: Atm Croix du Sud
Lieu: Hauts-de-Seine (92)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 14/09/2026
Publication: 16/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 8 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/07/2026
Échéance : 14/09/2026
Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Atm Croix du Sud a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Territoires cités : Fontenay-aux-Roses et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 09134200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 09134200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture de carburant pour le parc de véhicules ATM Transports
Codes CPV : 09134200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Atm Croix du SudAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Atm Croix du Sud a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Territoires cités

Fontenay-aux-Roses1
Hauts-de-Seine1

Marchés publics de Atm Croix du Sud Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-70352
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Atm Croix du Sud
Lieu: Hauts-de-Seine (92)
Publication: 16/07/2026
Date limite: 14/09/2026

Référence BOAMP: 26-70352
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 14/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
Description officielle: Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Acheteur: Atm Croix du Sud
Lieu d’exécution: Département 92

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Carburant, hydrocarbure
CPV détecté: 09134200
CPV complémentaires: 09134200
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 16/07/2026
Date limite: 14/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 14/09/2026
Montant/plafond détecté: 18 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. · Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). · CPV 09134200 · Montant 18 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-70352
Contract folder ID: 378c8ea3-035c-4c42-8488-5f73504273c2
Modalités de réponse: www.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 92

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de carburant diesel (gazole routier B7) pour le parc de véhicules dATM Transports, livré sur un site unique à Fontenay-aux-Roses. Marché-cadre ouvert sans minimum et avec plafond annuel de 18 M€ HT, volume estimé jusquà 9,36 M litres par an, émission de bons de commande et révision des prix selon les indices, avec renouvellement possible sur une durée maximale de 4 ans.

Lots (1)

LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Fourniture de carburant pour le parc de véhicules ATM Transports

Fourniture de carburant pour le fonctionnement du parc d'autobus d'ATM Transports.

CPV 09134200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 09134200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.