Appel d'offres publicOuvert · J-36

Accord-cadre: Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole

Angers Loire Metropole (49)
Lieu d'exécution : Territoire Angers Loire Métropole
Remise des offres
Dans 36 jours
Montant
<= 3 000 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois · 2 reconductions possibles
Dépôt des offres
www.angersloiremetropole.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre mono-attributaire pour l'accueil, le conseil et l'exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois d’un an chacun. Reprise du personnel et dispositions environnementales et sociales prévues. Budget maximum sur la durée mentionné dans les pièces du dossier.

L'acheteur

Angers Loire Metropole (49)

95 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
544
Montant attribué
349,2 M €
  • 202495,4 M € · 187 marchés
  • 2025117,3 M € · 195 marchés
  • 2026en cours136,5 M € · 162 marchés
  • Services · 228
  • Travaux · 160
  • Fournitures · 156

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP41
  • Maintenance21
  • Environnement / Espaces verts / Proprete16

Territoires cités

  • Maine-et-Loire11
  • Nantes3

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 37 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 37 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.angersloiremetropole.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-101632
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Accueil, conseil et exploitation de déchèteries situées sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Description officielle
Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année. Le montant maximum sur la durée totale est fixé à 2 500 000 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue pour le 1er avril 2027. Le titulaire est soumis à la reprise du personnel. Des dispositions environnementales et sociales sont prévues dans le cadre du marché.
Acheteur
Angers Loire Metropole (49)
Lieu d’exécution
Département 49

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchetterie (exploitation)
CPV principal
90511100
CPV complémentaires
90511100, 90500000
Critères d’attribution
price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 00
Durée
48 mois · 2 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
2 500 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Accueil, conseil et exploitation de déchèteries situées sur le territoire d'Angers Loire Métropole · Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année. Le montant maximum sur la durée totale est fixé à 2 500 000 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue pour le 1er avril 2027. Le titulaire est soumis à la reprise du personnel. Des dispositions environnementales et sociales sont prévues dans le cadre du marché. · CPV 90511100, 90500000 · Montant 2 500 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.angersloiremetropole.fr, nantes.tribunal-administratif.fr, alm.marches-securises.fr
Départements de diffusion
49

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
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